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1. (WO2016134479) ÉLÉMENT DE SIÈGE DE VÉHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/134479 N° de la demande internationale : PCT/CA2016/050199
Date de publication : 01.09.2016 Date de dépôt international : 26.02.2016
CIB :
B60N 2/90 (2018.01) ,A47C 7/18 (2006.01) ,B60N 2/62 (2006.01) ,B60N 2/66 (2006.01)
[IPC code unknown for B60N 2/90]
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
C
CHAISES; CANAPÉS; LITS
7
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets
02
Parties du siège
18
ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
62
Appui-cuisses
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
64
Dossiers
66
Supports lombaires
Déposants : PROPRIETECT L.P.[CA/CA]; 100 King Street West 1 First Canadian Place, Suite 1600 Toronto, Ontario M5X 1G5, CA
Inventeurs : STANCIU, Romeo; CA
BECKE, Lawrence Stephen; CA
WEIERSTALL, Mark Donald; US
Mandataire : GOWLING WLG (CANADA) LLP; 100 King Street West Suite 1600, 1 First Canadian Place Toronto, Ontario M5X 1G5, CA
Données relatives à la priorité :
62/121,68727.02.2015US
Titre (EN) VEHICULAR SEAT ELEMENT
(FR) ÉLÉMENT DE SIÈGE DE VÉHICULE
Abrégé :
(EN) There is disclosed a vehicular seat element comprising a first major surface, a second major surface and a foam core element disposed therebetween. The first major surface is configured to be in contact with an occupant of the vehicle and the second major surface is configured to be in contact with a support surface of the vehicle. The first major surface comprises a rate sensitive foam element secured with respect to the foam core element. The foam core element and the rate sensitive foam element are different from one another.
(FR) L'invention concerne un élément de siège de véhicule comprenant une première surface principale, une seconde surface principale et un élément central en mousse placé entre ces dernières. La première surface principale est conçue pour être en contact avec un occupant du véhicule, et la seconde surface principale est conçue pour être en contact avec une surface de support du véhicule. La première surface principale comprend un élément en mousse sensible à la vitesse fixé par rapport à l'élément central en mousse. L'élément central en mousse et l'élément en mousse sensible à la vitesse sont différents l'un de l'autre.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)