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1. (WO2016134449) VARIÉTÉ DE PLANTE À TENEUR ÉLEVÉE EN RÉBAUDIOSIDE A, PROCÉDÉS D'EXTRACTION ET DE PURIFICATION À PARTIR DE CELLE-CI, DE COMPOSITIONS À TENEUR ÉLEVÉE EN REBAUDIOSIDE-A ET UTILISATIONS DE LADITE COMPOSITION
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/134449 N° de la demande internationale : PCT/CA2016/000049
Date de publication : 01.09.2016 Date de dépôt international : 24.02.2016
CIB :
A01H 5/00 (2006.01) ,A01H 1/00 (2006.01) ,A01H 1/02 (2006.01) ,A01H 5/10 (2006.01) ,A01H 5/12 (2006.01) ,A23L 2/60 (2006.01) ,A23L 27/10 (2016.01) ,A23L 27/30 (2016.01) ,A23L 33/105 (2016.01) ,A61K 31/704 (2006.01) ,A61K 47/26 (2006.01) ,A61K 8/60 (2006.01) ,C07H 15/24 (2006.01) ,C12N 5/04 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
5
Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
1
Procédés de modification des génotypes
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
1
Procédés de modification des génotypes
02
Méthodes ou appareils d'hybridation; Pollinisation artificielle
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
5
Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes
10
Graines
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
5
Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes
12
Feuilles
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
23
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
L
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES A21D112; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE; CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL
2
Boissons non alcoolisées; Compositions sèches ou concentrés pour les fabriquer; Leur préparation
52
Addition d'ingrédients
60
Edulcorants
[IPC code unknown for A23L 27/10][IPC code unknown for A23L 27/30][IPC code unknown for A23L 33/105]
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
31
Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs organiques
70
Hydrates de carbone; Sucres; Leurs dérivés
7028
Composés ayant des radicaux saccharide liés à des composés non-saccharide par des liaisons glycosidiques
7034
liés à un composé carbocyclique, p.ex. phloridzine
704
liés à un système carbocyclique condensé, p.ex. sennosides, thiocolchicosides, escine, daunorubicine, digitoxine
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
47
Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés, p.ex. supports, additifs inertes
06
Composés organiques
26
Hydrates de carbone
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE
8
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette
18
caractérisés par la composition
30
contenant des composés organiques
60
Sucres; Leurs dérivés
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
07
CHIMIE ORGANIQUE
H
SUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES
15
Composés contenant des radicaux hydrocarbonés ou hydrocarbonés substitués, liés directement aux hétéro-atomes des radicaux saccharide
20
Carbocycles
24
Systèmes cycliques condensés comportant au moins trois cycles
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
12
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
N
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT; CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE
5
Cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, p.ex. lignées cellulaires; Tissus; Leur culture ou conservation; Milieux de culture à cet effet
04
Cellules ou tissus végétaux
Déposants : WANG, Qibin[CN/CN]; CN
ZHANG, Yong Luke[CA/CA]; CA
LI, Cunbiao Kevin[CA/CA]; CA
Inventeurs : WANG, Qibin; CN
ZHANG, Yong Luke; CA
LI, Cunbiao Kevin; CA
Mandataire : BEN-OLIEL, Susan Margaret; Fasken Martineau DuMoulin LLP 2900-550 Burrard Street Vancouver, British Columbia V6C 0A3, CA
Données relatives à la priorité :
62/120,21424.02.2015US
Titre (EN) HIGH REBAUDIOSIDE-A PLANT VARIETAL, METHODS OF EXTRACTION AND PURIFICATION THEREFROM, OF COMPOSITIONS WITH ENHANCED REBAUDIOSIDE-A CONTENT AND USES OF SAID COMPOSITION
(FR) VARIÉTÉ DE PLANTE À TENEUR ÉLEVÉE EN RÉBAUDIOSIDE A, PROCÉDÉS D'EXTRACTION ET DE PURIFICATION À PARTIR DE CELLE-CI, DE COMPOSITIONS À TENEUR ÉLEVÉE EN REBAUDIOSIDE-A ET UTILISATIONS DE LADITE COMPOSITION
Abrégé :
(EN) A Stevia rebaudiana plant is characterized by Rebaudioside A (RA) content of 6-20% dry weight and total steviol glycosides content of 15-28% dry weight in the leaf. The plant is developed using selective breeding technologies and identified by RAPD gene analysis.
(FR) L'invention concerne une plante du genre Stevia rebaudiana qui est caractérisée par une teneur en rébaudioside A (RA) de 6 à 20 % en poids sec et une teneur totale en glycosides de stéviol de 15 à 28 % en poids sec dans la feuille. Cette plante est développée à l'aide de technologies de culture sélective et identifiée par analyse génétique RAPD.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)