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1. (WO2016118303) DISPOSITIF PERMETTANT LA FIXATION VARIABLE D'UN APPUI-TÊTE À UN SIÈGE DE VÉHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2016/118303    N° de la demande internationale :    PCT/US2015/068255
Date de publication : 28.07.2016 Date de dépôt international : 31.12.2015
CIB :
B60N 2/48 (2006.01)
Déposants : ILLINOIS TOOL WORKS INC. [US/US]; 155 Harlem Avenue Glenview, Illinois 60025 (US)
Inventeurs : MUELLER, Manfred; (DE).
FORTUNY, Ricard; (ES)
Mandataire : HAUPTMAN, Benjamin J.; (US)
Données relatives à la priorité :
10 2015 100 751.7 20.01.2015 DE
Titre (EN) DEVICE FOR THE VARIABLE FIXING OF A HEADREST TO A SEAT OF A VEHICLE
(FR) DISPOSITIF PERMETTANT LA FIXATION VARIABLE D'UN APPUI-TÊTE À UN SIÈGE DE VÉHICULE
Abrégé : front page image
(EN)A device for the variable fixing of a headrest to a vehicle seat, having a receptacle (1), which forms a receiving space (5) for receiving a headrest support (6), and having a locking rocker (7) which, by means of an actuation movement of an actuation element (11), can be rotated from a locking position, in which a locking section (18) of the locking rocker (7) projects into the receiving space, into a release position, in which the locking section (18) does not project into the receiving space or projects into the receiving space (5) to a lesser extent than in the locking position, is characterized in that the direction of the actuation movement is not oriented perpendicular to the axis of rotation (25) about which the locking rocker (7) is rotatable.
(FR)L'invention concerne un dispositif pour la fixation variable d'un appui-tête à un siège de véhicule comprenant un réceptacle (1) qui forme un espace de réception (5) destiné à recevoir un support d'appui-tête (6), et comprenant une bascule de verrouillage (7) qui, au moyen d'un mouvement d'actionnement d'un élément d'actionnement (11), peut être tournée d'une position de verrouillage, dans laquelle une section de verrouillage (18) de la bascule de verrouillage (7) fait saillie dans l'espace de réception, vers une position de libération, dans laquelle la section de verrouillage (18) ne fait pas saillie dans l'espace de réception ou fait saillie dans l'espace de réception (5) à un degré moindre que dans la position de verrouillage, et est caractérisée en ce que la direction du mouvement d'actionnement n'est pas orientée perpendiculairement à l'axe de rotation (25) autour duquel la bascule de verrouillage (7) est rotative.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)