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1. (WO2016108072) APPAREIL ET SYSTÈME DE DÉTECTION DE L'OCCUPATION D'UN ÉQUIPEMENT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2016/108072    N° de la demande internationale :    PCT/IB2014/067425
Date de publication : 07.07.2016 Date de dépôt international : 30.12.2014
CIB :
G08B 5/22 (2006.01)
Déposants : MYSEAT SAS [FR/FR]; ESSEC Venture Avenue Bernard Hirsch F-95021 Cergy-pontoise Cedex (FR).
EL-IRAKI, Yahya [MA/CA]; (CA) (ST only)
Inventeurs : EL-IRAKI, Yahya; (CA).
LANDOIN, Pierre Baptiste; (FR)
Mandataire : NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.; Suite 2500 1 Place Ville Marie Montréal, Québec H3B 1R1 (CA)
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) APPARATUS AND SYSTEM FOR DETECTING EQUIPMENT OCCUPANCY
(FR) APPAREIL ET SYSTÈME DE DÉTECTION DE L'OCCUPATION D'UN ÉQUIPEMENT
Abrégé : front page image
(EN)An apparatus (10) for detecting an occupancy of an equipment (12) by a person (14). A memory stores a status of the equipment as either occupied or unoccupied, and a predetermined acceleration limit value. An accelerometer unit communicates with the memory, and measures acceleration values of the equipment at discrete time intervals. The accelerometer unit compares each acceleration value to an acceleration limit value. If a consecutive number N of the acceleration values is greater than or equal to the acceleration limit value, the accelerometer unit generates a movement signal. A processor operates between an active mode when it receives the movement signal from the accelerometer unit, and an inactive mode. The processor in the active mode emits an occupied signal if the status of the equipment is unoccupied. A power source supplies electrical power to the accelerometer unit and to the processor.
(FR)L'invention concerne un appareil (10) destiné à détecter une occupation d'un équipement (12) par une personne (14). Une mémoire mémorise un état de l'équipement comme occupé ou inoccupé et une valeur limite d'accélération prédéfinie. Une unité d'accéléromètre communique avec la mémoire et mesure les valeurs d'accélération de l'équipement à des intervalles de temps distincts. L'unité d'accéléromètre compare chaque valeur d'accélération à une valeur limite d'accélération. Si un nombre consécutif N des valeurs d'accélération est supérieur ou égal à la valeur limite d'accélération, l'unité d'accéléromètre produit un signal de mouvement. Un processeur fonctionne entre un mode actif lorsqu'il reçoit le signal de mouvement provenant de l'unité d'accéléromètre et un mode inactif. Le processeur dans le mode actif émet un signal occupé si l'état de l'équipement est inoccupé. Une source d'énergie fournit de l'énergie électrique à l'unité d'accéléromètre et au processeur.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)