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1. (WO2016041053) FERMETURE INVIOLABLE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2016/041053    N° de la demande internationale :    PCT/CA2014/051208
Date de publication : 24.03.2016 Date de dépôt international : 12.12.2014
CIB :
B65D 55/02 (2006.01)
Déposants : STANPAC INC. [CA/CA]; Spring Creek Road, R.R. #3 Smithville, Ontario L0R 2A0 (CA)
Inventeurs : WITT, Steven Hugh; (CA)
Mandataire : RIDOUT & MAYBEE LLP; 250 University Avenue, 5th Floor Toronto, Ontario M5H 3E5 (CA)
Données relatives à la priorité :
62/052,616 19.09.2014 US
Titre (EN) TAMPER EVIDENT CLOSURE AND METHOD OF MAKING SAME
(FR) FERMETURE INVIOLABLE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Abrégé : front page image
(EN)A one piece molded tamper evident push-on closure suitable for closing an opening of a bottle, and method for manufacture thereof. The closure includes a cap portion, a latch ring portion and a frangible connector connecting the cap portion and the latch ring portion. The closure includes a plurality of resiliently deformable teeth extending inwardly from the latch ring portion and towards the cap portion for engaging the latch ring portion onto the neck of the bottle. The closure includes a manually engageable tab projecting from the latch ring portion to permit application of a manual force to rupture the frangible connector and permit the cap portion to be at least partially disconnected from the latch ring portion.
(FR)L'invention concerne une fermeture inviolable à pousser moulée en une pièce, appropriée pour fermer l'ouverture d'une bouteille, et un procédé de fabrication de celle-ci. La fermeture comprend une partie de coiffe, une partie de bague de verrouillage et un connecteur cassable reliant la partie de coiffe et la partie de bague de verrouillage. La fermeture comprend une pluralité de dents élastiquement déformables s'étendant vers l’intérieur à partir de la partie de bague de verrouillage et en direction de la partie de coiffe pour venir en prise avec la partie de bague de verrouillage sur le col de la bouteille. La fermeture comprend une languette destinée à coopérer manuellement faisant saillie de la partie de bague de verrouillage pour permettre l'application d'une force manuelle destinée à rompre le connecteur cassable et permettre à la partie de coiffe d'être au moins partiellement déconnectée de la partie de bague de verrouillage.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)