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1. (WO2016006005) DISPOSITIF POUR ARRÊTER, RELÂCHER ET RÉTABLIR LA POSITION D'ÉCRANS DE FENÊTRE DU TYPE À ENROULEMENT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/006005 N° de la demande internationale : PCT/IT2014/000181
Date de publication : 14.01.2016 Date de dépôt international : 08.07.2014
CIB :
E06B 9/50 (2006.01) ,E06B 9/42 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
24
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques
40
Stores à rouleau
42
Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores
50
Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
24
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques
40
Stores à rouleau
42
Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores
Déposants :
FANDIS S.P.A. [IT/IT]; Piazza Cavour 3 I-20121 Milano, IT
Inventeurs :
BRIOSCHI, Roberto; IT
Mandataire :
GARAVELLI, Paolo; A.Bre.Mar. S.r.l. Via Servais 27 I-10146 Torino, IT
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) DEVICE FOR STOPPING, RELEASING AND RESTORING THE POSITION OF ROLLER-TYPE WINDOW NETS
(FR) DISPOSITIF POUR ARRÊTER, RELÂCHER ET RÉTABLIR LA POSITION D'ÉCRANS DE FENÊTRE DU TYPE À ENROULEMENT
Abrégé :
(EN) A device (1) is described for stopping, releasing and restoring the position of roller-type window nets (3, 48), comprising: a fixing shaft (13) having a coupling groove (15) formed in a front external circumferential surface thereof and an insertion groove (16) formed in a rear surface thereof; a ball rotor (18) inserted into the fixing shaft (13) and coupled to the external circumferential surface of the fixing shaft (13), including a front portion coupled by means of a spring (30) and having a conveying groove (20) formed in a surface thereof for conveying a ball (40) and a guide jaw (38) formed in a central part thereof, wherein the ball (40) is inserted into the conveying groove (20); and an outer rotor (42) coupled to the conveying groove (20) via the ball (40) and having a rotation groove (44) formed in an internal circumferential surface thereof, wherein the ball (40) is coupled to the rotation groove (44) to rotate.
(FR) L'invention porte sur un dispositif (1) pour arrêter, relâcher et rétablir la position d'écrans de fenêtre du type à enroulement (3, 48), lequel dispositif comprend : un arbre de fixation (13) ayant une rainure de couplage (15) formée dans une surface périphérique externe avant de celui-ci et une rainure d'introduction (16) formée dans une surface arrière de celui-ci; un rotor à bille (18) introduit dans l'arbre de fixation (13) et couplé à la surface périphérique externe de l'arbre de fixation (13), comprenant une partie avant couplée à l'aide d'un ressort (30), et ayant une rainure de transport (20) formée dans une surface de celui-ci pour transporter une bille (40) et une mâchoire de guidage (38) formée dans une partie centrale de celui-ci, la bille (40) étant introduite dans la rainure de transport (20); et un rotor externe (42) couplé à la rainure de transport (20) par l'intermédiaire de la bille (40) et ayant une rainure de rotation (44) formée dans une surface périphérique interne de celui-ci, la bille (40) étant couplée à la rainure de rotation (44) de façon à tourner.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)