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1. (WO2015177713) SYSTÈME AMÉLIORÉ POUR IDENTIFIER UN VÉHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2015/177713 N° de la demande internationale : PCT/IB2015/053656
Date de publication : 26.11.2015 Date de dépôt international : 18.05.2015
CIB :
B60R 25/00 (2013.01) ,G08G 1/017 (2006.01) ,B60R 25/30 (2013.01) ,G07B 15/00 (2011.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
25
Équipements ou systèmes pour interdire ou indiquer l’usage non autorisé ou le vol de véhicules
G PHYSIQUE
08
SIGNALISATION
G
SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC
1
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers
01
Détection du mouvement du trafic pour le comptage ou la commande
017
par identification des véhicules
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
25
Équipements ou systèmes pour interdire ou indiquer l’usage non autorisé ou le vol de véhicules
30
Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol
G PHYSIQUE
07
DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
B
APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS;  DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR
15
Dispositions ou appareils pour encaisser le prix des billets ou les droits d’entrée ou de péage en un ou plusieurs points de contrôle
Déposants :
I.CAR S.R.L. [IT/IT]; Via Stalingrado, 65/15 I-40128 Bologna, IT
Inventeurs :
MURIANA, Roberto; IT
Mandataire :
PROVVISIONATO, Paolo; IT
Données relatives à la priorité :
BO2014A00029820.05.2014IT
Titre (EN) IMPROVED SYSTEM FOR IDENTIFYING A VEHICLE
(FR) SYSTÈME AMÉLIORÉ POUR IDENTIFIER UN VÉHICULE
Abrégé :
(EN) An identification system for a vehicle comprises at least one accessible identification element (16) to be applied, in use, in an easily accessible or visible position on a vehicle, and on which is reproduced an accessible data code (17), containing at least one unique identification code. The system further comprises a document identification element (24) to be applied, in use, to an identification document of the vehicle, and on which is reproduced a document data code (25) containing in an identical way at least the unique identification code. At least one remote node (34) is connected to a database (36) that can be interrogated via a data network (30) by a user terminal (40) capable of optically reading one of the data codes in order to decode the unique identification code thereof. The database (36) is capable of storing data relating to a plurality of vehicles, each identified by its own unique identification code.
(FR) L'invention porte sur un système d'identification pour un véhicule, lequel système comprend au moins un élément d'identification accessible (16) destiné à être appliqué, lors de l'utilisation, en une position facilement accessible ou visible sur un véhicule, et sur lequel est reproduit un code de données accessible (17), contenant au moins un code d'identification unique. Le système comprend de plus un élément d'identification de document (24) destiné à être appliqué, lors de l'utilisation, sur un document d'identification de véhicule, et sur lequel est reproduit un code de données de document (25) contenant, d'une manière identique, au moins le code d'identification unique. Au moins un nœud distant (34) est connecté à une base de données (36) qui peut être interrogée par l'intermédiaire d'un réseau de données (30) par un terminal d'utilisateur (40) apte à lire optiquement des codes de données de façon à décoder le code d'identification unique de celui-ci. La base de données (36) est apte à stocker des données concernant une pluralité de véhicules, chacune identifiée par son propre code d'identification unique.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : italien (IT)
Also published as:
CN106462779EP3145761JP2017528778ES2686292DK3145761RU0002680546