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1. (WO2015175887) DISPOSITIF DE RETENUE POUR ENFANT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2015/175887 N° de la demande internationale : PCT/US2015/030985
Date de publication : 19.11.2015 Date de dépôt international : 15.05.2015
CIB :
B60N 2/28 (2006.01) ,B60N 2/60 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24
à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
26
pour des enfants
28
Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
58
Housses de sièges
60
Housses protectrices amovibles
Déposants :
DOREL JUVENILE GROUP, INC. [US/US]; 25 Forbes Road, Suite 4 Foxboro, Massachusetts 02035, US
Inventeurs :
FORBES, William C.; US
Mandataire :
REZEK, Richard A.; US
Données relatives à la priorité :
61/994,59916.05.2014US
Titre (EN) CHILD RESTRAINT
(FR) DISPOSITIF DE RETENUE POUR ENFANT
Abrégé :
(EN) A child restraint system includes a juvenile vehicle seat (12) and an infant carrier (14). The juvenile vehicle seat is adapted to be retained in a stationary position on a passenger seat in a vehicle.
(FR) L'invention concerne un système de retenue pour enfant qui comprend un siège de véhicule pour enfant (12) et un porte-bébé (14). Le siège de véhicule pour enfant est conçu pour être retenu dans une position fixe sur un siège passager d'un véhicule.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)
Also published as:
CN106458072EP3142891