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1. (WO2015174831) DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE GOUTTIÈRE À UNE STRUCTURE DE BÂTIMENT, STRUCTURE DE BÂTIMENT COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF, ÉLÉMENT DE FIXATION, ÉLÉMENT DE SUPPORT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2015/174831 N° de la demande internationale : PCT/NL2015/050330
Date de publication : 19.11.2015 Date de dépôt international : 12.05.2015
CIB :
E04D 13/072 (2006.01) ,F16B 1/00 (2006.01) ,F16B 43/02 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
D
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
13
Aménagements ou dispositifs particuliers en relation avec les couvertures de toit; Evacuation de l'eau
04
Evacuation de l'eau; Accessoires d'évacuation d'eau pour toits plats
064
Gouttières
072
Moyens de suspension
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
1
Dispositifs pour assembler des éléments structuraux ou parties de machines ou bien pour empêcher tout mouvement relatif entre eux
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
43
Rondelles ou dispositifs équivalents; Autres dispositifs de support pour têtes de boulons ou d'écrous
02
avec dispositions particulières pour engager les surfaces qui ne sont pas perpendiculaires à l'axe du boulon ou qui n'entourent pas celui-ci
Déposants :
JAROLA VISION B.V. [NL/NL]; Dedemsvaartseweg-Zuid 59 NL-7775 AC Lutten, NL
Inventeurs :
DE WILDE, Gerrit Jan; NL
Mandataire :
SLIKKER, Wilhelmina Johanna; NL
Données relatives à la priorité :
201281614.05.2014NL
Titre (EN) DEVICE FOR FIXING A GUTTER TO A BUILDING CONSTRUCTION, BUILDING CONSTRUCTION WITH SUCH A DEVICE, FIXING MEMBER, SUPPORT MEMBER
(FR) DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE GOUTTIÈRE À UNE STRUCTURE DE BÂTIMENT, STRUCTURE DE BÂTIMENT COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF, ÉLÉMENT DE FIXATION, ÉLÉMENT DE SUPPORT
Abrégé :
(EN) The invention relates to a device for fixing a gutter to a building construction, and a building construction with such a device, the device comprising: - a fixing member for arranging fixedly on the building construction; - a support member releasably connectable to the fixing member for supporting the gutter, the support member comprising two connecting elements extending at an angle to each other, wherein: - a first connecting element of the two connecting elements is configured to be connected releasably to the fixing member and extends substantially parallel to the building construction, and - the second connecting element is configured to be connected to the gutter and extends substantially vertically. The invention further relates to a building construction with a number of such devices, and to such a fixing member and support member.
(FR) Cette invention concerne un dispositif de fixation d'une gouttière à une structure de bâtiment et une structure de bâtiment comprenant un tel dispositif, ledit dispositif comprenant : -un élément de fixation conçu pour être fixé à la structure de bâtiment ; -un élément de support apte à être connecté de manière amovible à l'élément de fixation pour supporter la gouttière, l'élément de support comprenant deux éléments de connexion s'étendant de manière à former un angle. Un premier élément de connexion des deux éléments de connexion est conçu pur être connecté de manière amovible à l'élément de fixation et il s'étend sensiblement parallèlement à la structure de bâtiment et le second élément de connexion est conçu pour être connecté à la gouttière et il s'étend sensiblement verticalement. L'invention concerne en outre une structure de bâtiment comprenant un certain nombre de dispositifs de ce type, ainsi qu'un élément de fixation et un élément de support de ce type.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : Néerlandais (NL)
Also published as:
CA2949041EP3143220US20170089072