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1. (WO2015173516) ENSEMBLE VITRE LUMINEUX, PORTE ET MEUBLE RÉFRIGÉRÉ AVEC CET ENSEMBLE ET FABRICATION
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2015/173516 N° de la demande internationale : PCT/FR2015/051262
Date de publication : 19.11.2015 Date de dépôt international : 13.05.2015
CIB :
F21V 33/00 (2006.01) ,A47F 11/10 (2006.01) ,F21V 8/00 (2006.01) ,F21W 131/301 (2006.01) ,F21Y 103/00 (2006.01)
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
21
ÉCLAIRAGE
V
CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS
33
Combinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
F
AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS
11
Installations de vitrines ou étalages
06
Procédés pour réaliser des effets optiques particuliers
10
Installations de sources de lumières
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
21
ÉCLAIRAGE
V
CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS
8
Utilisation de guides de lumière, p.ex. dispositifs à fibres optiques, dans les dispositifs ou systèmes d'éclairage
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
21
ÉCLAIRAGE
W
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S ET F21V105
131
Utilisations ou applications des dispositifs ou systèmes d'éclairage non prévues dans les groupes F21W101/-F21W121/150
30
Éclairage pour un usage domestique ou personnel
301
pour les meubles
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
21
ÉCLAIRAGE
Y
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S ET F21V105
103
Sources lumineuses de forme allongée, p. ex. tubes fluorescents
Déposants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE [FR/FR]; 18 Avenue d'Alsace F-92400 Courbevoie, FR
Inventeurs :
GIERENS, Anne; DE
WOLFF, Richard; FR
DIEU, Stéphane; FR
Mandataire :
SAINT-GOBAIN RECHERCHE; Département Propriété Industrielle - 39 Quai Lucien Lefranc F-93300 Aubervilliers, FR
Données relatives à la priorité :
145426213.05.2014FR
Titre (EN) ILLUMINATED GLAZED ASSEMBLY, DOOR AND REFRIGERATED CASE WITH SAID ASSEMBLY AND PRODUCTION
(FR) ENSEMBLE VITRE LUMINEUX, PORTE ET MEUBLE RÉFRIGÉRÉ AVEC CET ENSEMBLE ET FABRICATION
Abrégé :
(EN) The invention relates to an illuminated glazed door of a refrigerated case, comprising first and second glazings forming an insulating glazing and interspaced glazings and including a mastic; a peripheral light source (2) with a source support (20); means for extracting guided light (14) in order to form at least one illuminated area; and a profiled fastening part which is directly in contact with the mastic by adhesion. The invention also relates to the production of said door.
(FR) La présente invention est relative à sur une porte vitrée lumineuse de meuble réfrigéré comportant; des premiers et deuxième vitrages formant un vitrage isolant, vitrages espacées et avec un mastic (3) une source lumineuse périphérique (2) avec un support de source (20), des moyens d'extraction de la lumière guidée (14) pour former au moins une zone lumineuse une pièce de fixation (4), profilé, directement en contact adhésif avec le mastic. L'invention concerne aussi la fabrication de cette porte.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)
Also published as:
CA2946717FR3021093CN106455833EP3143329US20170143136KR1020170008771
JP2017522526