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1. (WO2015173400) DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2015/060775 BBS70938PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
15 mai 2015 15 mai 2014
Déposant
QUANTIA SAS
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences déposé ou remis :
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     F24D 17/00 (2006.01)i; E03C 1/044 (2006.01)i; F28D 21/00 (2006.01)i; E03C 1/00 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     F24D; E03C; F28D
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
GB 2442801 A (COTSWOLD AUTOFLO LTD [GB]) 16 avril 2008 (2008-04-16)
1-3,8-10
Y
pages 2,3; figures 1-3
4-6
A
page 5 - page 10
7
revendications 1-20
(2)
Y
WO 2011091756 A1 (SHANGHAI CHUNHUA ELECTRONIC CO LTD [CN]; SHI WEIHUA [CN]) 04 août 2011 (2011-08-04)
4
abrégé; figure 1
(3)
Y
EP 0985888 A2 (COMUNA METALL VORRICHTUNGS UND [DE]) 15 mars 2000 (2000-03-15)
4
abrégé; figure 1
alinéa [0012] - alinéa [0014]
(4)
Y
WO 2008068500 A1 (KOHLER MIRA LTD [GB]; NICHOLS JOHN [GB]; BAXTER NEIL JAMES [GB]) 12 juin 2008 (2008-06-12)
5,6
figures 1,2
pages 3,12
revendications 7-10
(5)
A
US 4398308 A (BERG CHARLES A [US]) 16 août 1983 (1983-08-16)
1
figures 1-3
abrégé
(6)
A
WO 2012160330 A2 (FULLER EDMUND THOMAS [NZ]; FULLER JOHN ROBERT [GB]; FULLER PETER JOE [) 29 novembre 2012 (2012-11-29)
1
figure 2
(7)
A
DE 3919543 A1 (STIEBEL ELTRON GMBH & CO KG [DE]) 20 décembre 1990 (1990-12-20)
1
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
GB 2442801 A
16 avril 2008
AUCUN
WO 2011091756 A1
04 août 2011
CN 201662156 U
WO 2011091756 A1
01 décembre 2010
04 août 2011
EP 0985888 A2
15 mars 2000
AT 242459 T
DE 19840962 A1
EP 0985888 A2
15 juin 2003
23 mars 2000
15 mars 2000
WO 2008068500 A1
12 juin 2008
GB 2457394 A
WO 2008068500 A1
19 août 2009
12 juin 2008
US 4398308 A
16 août 1983
AUCUN
WO 2012160330 A2
29 novembre 2012
CA 2837154 A1
EP 2718631 A2
GB 2494609 A
WO 2012160330 A2
29 novembre 2012
16 avril 2014
20 mars 2013
29 novembre 2012
DE 3919543 A1
20 décembre 1990
DE 3919543 A1
DE 8916015 U1
20 décembre 1990
04 mars 1993
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
09 octobre 2015
Date d'expédition du rapport de recherche:
16 octobre 2015
Fonctionnaire autorisé:
García Moncayo, O
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