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1. (WO2015170240) CAPUCHON DE FERMETURE À ÉLÉMENT DE RESTRICTION D'ÉCOULEMENT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2015/170240 N° de la demande internationale : PCT/IB2015/053245
Date de publication : 12.11.2015 Date de dépôt international : 04.05.2015
CIB :
B65D 75/58 (2006.01) ,B65D 47/12 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
75
Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées
52
Détails
58
Dispositifs d'ouverture ou servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés lors de la confection du paquet
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
47
Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider
04
Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes
06
avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge
12
ayant des fermetures amovibles
Déposants :
NESTEC S.A [CH/CH]; Avenue Nestle 55 CH-1800 Vevey, CH
Inventeurs :
GENAW, JR., Joel Dean; US
Données relatives à la priorité :
61/989,49706.05.2014US
Titre (EN) CLOSURE CAP WITH FLOW RESTRICTION MEMBER
(FR) CAPUCHON DE FERMETURE À ÉLÉMENT DE RESTRICTION D'ÉCOULEMENT
Abrégé :
(EN) A closure cap (10) for a container having a spout (12) is described. The closure cap includes a tubular base (16), a flexible cover (18), and a flow restriction member (20). The tubular base is positionable about and sealingly engageable with the spout. The flexible cover extends over the tubular base and is movable between a non-depressed position and a depressed position. The flow restriction member is detachably mounted to the tubular base such that the flow restriction member is in a spaced, coaxial relationship with the spout when the tubular base is engaged with the spout and when the flexible cover is in the non-depressed position and such that the flow restriction member is detached from the tubular base and positioned on and engaged with the spout of the container when the flexible cover is moved to the depressed position.
(FR) L'invention concerne un capuchon de fermeture (10) pour un récipient pourvu d'un bec verseur (12). Le capuchon de fermeture comprend une base tubulaire (16), un couvercle souple (18) et un élément de restriction d'écoulement (20). La base tubulaire peut être positionnée autour du bec verseur et raccordée de manière étanche avec ce dernier. Le couvercle souple s'étend sur la base tubulaire et est mobile entre une position non enfoncée et une position enfoncée. L'élément de restriction d'écoulement est monté amovible sur la base tubulaire, de sorte que l'élément de restriction d'écoulement se trouve dans une relation espacée et coaxiale avec le bec verseur lorsque la base tubulaire est en prise avec le bec verseur et lorsque le couvercle souple est en position non enfoncée, et de sorte que l'élément de restriction d'écoulement est détaché de la base tubulaire et positionné sur et en prise avec le bec verseur du récipient lorsque le couvercle souple est déplacé vers la position enfoncée.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)
Also published as:
CA2947807SG11201608555PCN106458384EP3140221AU2015257367MX2016014520
JP2017517450MYPI 2016703758PH1/2016/502054