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1. (WO2015103691) ROTULE D’ATTELAGE AVEC PIVOT ET RAMPE DE VERROUILLAGE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2015/103691    N° de la demande internationale :    PCT/CA2015/000006
Date de publication : 16.07.2015 Date de dépôt international : 07.01.2015
CIB :
B60D 1/28 (2006.01), B60D 1/06 (2006.01)
Déposants : POWER PIN INC. [CA/CA]; Box 1548 Fort Qu'Appelle, Saskatchewan S0G 1S0 (CA)
Inventeurs : OLSON, Brian R.; (CA)
Mandataire : DAVIDSON, Scott E.; (CA)
Données relatives à la priorité :
2838624 08.01.2014 CA
Titre (EN) BALL HITCH WITH LOCKING SWIVEL AND RAMP
(FR) ROTULE D’ATTELAGE AVEC PIVOT ET RAMPE DE VERROUILLAGE
Abrégé : front page image
(EN)A socket hitch apparatus comprises a socket member defining a socket. A swivel member is attached to the socket member about a horizontal swivel pivot axis located rearward of the socket, such that the swivel member can pivot from an open position to a closed position. The front ball engaging portion of the swivel member defines a ball recess between upper and lower recess ends, the recess configured such that as the hitch ball moves upward into the socket, same pushes the upper recess end upward and when the hitch ball reaches the top of the socket, the swivel member is locked in the closed position and the lower recess end is under a periphery of the hitch ball. A forward end of a lower surface of a ramp member is located below a rear edge of the socket and slopes downward and rearward from the forward end thereof.
(FR)L'invention porte sur un appareil d'attelage à douille, lequel appareil comprend un élément douille définissant une douille. Un élément pivot est attaché à l'élément douille autour d'un axe de pivot de pivotement horizontal disposé à l'arrière de la douille, de telle sorte que l'élément pivot peut pivoter à partir d'une position ouverte jusqu'à une position fermée. La partie de prise de rotule avant de l'élément pivot définit un creux de rotule entre des extrémités de creux supérieure et inférieure, le creux étant configuré de telle sorte que la rotule d'attelage se déplace vers le haut dans la douille, que cette dernière pousse l'extrémité de creux supérieure vers le haut, et que, quand la rotule d'attelage atteint le sommet de la douille, l'élément pivot est verrouillé dans la position fermée et l'extrémité de creux inférieure se trouve sous une périphérie de la rotule d'attelage. Une extrémité avant d'une surface inférieure d'un élément rampe est située au-dessous d'un bord arrière de la douille, et est en pente vers le bas et vers l'arrière à partir de l'extrémité avant de cette dernière.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)