Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2013128017 - CORPS DE CUVETTE DE TOILETTE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Numéro de publication WO/2013/128017
Date de publication 06.09.2013
N° de la demande internationale PCT/EP2013/054212
Date du dépôt international 01.03.2013
CIB
A47K 13/26 2006.1
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
KAPPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
26Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles
A47K 13/24 2006.1
ANÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
KAPPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
E03D 5/01 2006.1
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
DWATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
5Installations particulières d'appareils de chasse
01utilisant des pompes de chasse d'eau
E03D 1/012 2006.1
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
DWATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
1Systèmes de chasse à réservoir
01Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir
012Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse
E03D 1/32 2006.1
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
DWATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
1Systèmes de chasse à réservoir
30Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition
32Disposition des vannes d'alimentation
E03F 1/00 2006.1
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
FÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
1Procédés, systèmes ou installations pour l'évacuation des eaux d'égout ou des eaux d'orage
CPC
A47K 13/12
AHUMAN NECESSITIES
47FURNITURE; DOMESTIC ARTICLES OR APPLIANCES; COFFEE MILLS; SPICE MILLS; SUCTION CLEANERS IN GENERAL
KSANITARY EQUIPMENT NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
13Seats or covers for all kinds of closets
12Hinges
A47K 13/242
AHUMAN NECESSITIES
47FURNITURE; DOMESTIC ARTICLES OR APPLIANCES; COFFEE MILLS; SPICE MILLS; SUCTION CLEANERS IN GENERAL
KSANITARY EQUIPMENT NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
13Seats or covers for all kinds of closets
24Parts or details not covered in, or of interest apart from, groups A47K13/02 - A47K13/22, ; e.g. devices imparting a swinging or vibrating motion to the seats
242Devices for locking the cover in the closed position
A47K 13/26
AHUMAN NECESSITIES
47FURNITURE; DOMESTIC ARTICLES OR APPLIANCES; COFFEE MILLS; SPICE MILLS; SUCTION CLEANERS IN GENERAL
KSANITARY EQUIPMENT NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
13Seats or covers for all kinds of closets
24Parts or details not covered in, or of interest apart from, groups A47K13/02 - A47K13/22, ; e.g. devices imparting a swinging or vibrating motion to the seats
26Mounting devices for seats or covers
B32B 2315/02
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
32LAYERED PRODUCTS
BLAYERED PRODUCTS, i.e. PRODUCTS BUILT-UP OF STRATA OF FLAT OR NON-FLAT, e.g. CELLULAR OR HONEYCOMB, FORM
2315Other materials containing non-metallic inorganic compounds not provided for in groups B32B2311/00 - B32B2313/04
02Ceramics
B32B 37/12
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
32LAYERED PRODUCTS
BLAYERED PRODUCTS, i.e. PRODUCTS BUILT-UP OF STRATA OF FLAT OR NON-FLAT, e.g. CELLULAR OR HONEYCOMB, FORM
37Methods or apparatus for laminating, e.g. by curing or by ultrasonic bonding
12characterised by using adhesives
B32B 38/0036
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
32LAYERED PRODUCTS
BLAYERED PRODUCTS, i.e. PRODUCTS BUILT-UP OF STRATA OF FLAT OR NON-FLAT, e.g. CELLULAR OR HONEYCOMB, FORM
38Ancillary operations in connection with laminating processes
0036Heat treatment
Déposants
  • PHOENIX PRODUCT DEVELOPMENT LIMITED [GB]/[GB]
Inventeurs
  • MOORE, Garry
Mandataires
  • MILLER, James, Lionel, Woolverton
Données relatives à la priorité
1203691.901.03.2012GB
Langue de publication Anglais (en)
Langue de dépôt anglais (EN)
États désignés
Titre
(EN) TOILET PAN BODY AND ITS METHOD OF MANUFACTURING
(FR) CORPS DE CUVETTE DE TOILETTE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Abrégé
(EN) A ceramic toilet pan 12 has a raised rear portion 18 to which a hinge tube 28 may be accurately located and fixed in position for example by adhesive using a jig 22 despite variations in pan body size due to ceramic firing, a water pump 82 and air pumpl02 being provided for flushing the toilet pan 10 when a seat 58 and lid 56 are in a closed position, the seat and lid being rotationally mounted to the pan 12 by a horizontal hinge pin 180 located in the hinge tube 28, a latch member 194 being provided for latching the lid 56 and seat 58 closed, a cistern having an overflow weir 320.
(FR) Cette invention concerne une cuvette de toilette en céramique (12), comprenant une partie arrière verticale (18) sur laquelle il est possible de disposer et de fixer de manière précise une charnière (28) par exemple par adhésif, au moyen d'un gabarit (22) indépendamment des variations de taille des cuvettes du fait de la cuisson de la céramique. Ladite cuvette comprend en outre une pompe à eau (82) et une pompe à air (102) conçues pour rincer la cuvette de toilette (12) quand une lunette (58) et un couvercle (56) sont en position fermée. Ladite lunette et le couvercle sont montés rotatifs sur la cuvette (12) au moyen d'un axe de charnière horizontal (180) disposé la charnière (28), un élément de verrouillage (194) étant prévu pour verrouiller le couvercle (56) et la lunette (58) dans la position fermée. Ladite cuvette de toilette comprend en outre un réservoir de chasse comprenant un trop-plein (320).
Documents de brevet associés
AEP922/2014Cette demande ne peut pas être visualisée dans PATENTSCOPE car les données relatives à l'ouverture de la phase nationale n'ont pas encore été publiées ou sont émises par un pays qui ne partage pas de données avec l'OMPI ou il y a un problème de formatage ou d'indisponibilité de la demande.
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international