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1. (WO2011151284) ÉLÉMENT DE SOUBASSEMENT POUR UN REVÊTEMENT DE SOL
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2011/151284 N° de la demande internationale : PCT/EP2011/058821
Date de publication : 08.12.2011 Date de dépôt international : 30.05.2011
CIB :
E01C 5/00 (2006.01) ,E04F 15/024 (2006.01) ,E04D 11/00 (2006.01) ,E04F 15/022 (2006.01) ,E04F 15/04 (2006.01) ,E04F 15/18 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
01
CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
C
CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA RÉPARATION
5
Revêtements faits d'éléments préfabriqués
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15
Revêtements de sols
02
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables
024
Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
D
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
11
Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques couverts par un seul des groupes E04D1/-E04D9/165; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes E04D1/-E04D9/123
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15
Revêtements de sols
02
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables
022
Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15
Revêtements de sols
02
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables
04
uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15
Revêtements de sols
18
Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants
Déposants :
SASSE, Holger [DE/DE]; DE (UsOnly)
NOVO TECH GMBH & CO. KG [DE/DE]; Siemensstr. 31 06449 Aschersleben, DE (AllExceptUS)
Inventeurs :
SASSE, Holger; DE
Mandataire :
DANTZ, Jan; Am Zwinger 2 33602 Bielefeld, DE
Données relatives à la priorité :
10 2010 017 189.101.06.2010DE
Titre (EN) SUBSTRUCTURE FOR A FLOOR COVERING
(FR) ÉLÉMENT DE SOUBASSEMENT POUR UN REVÊTEMENT DE SOL
(DE) UNTERKONSTRUKTIONSELEMENT FÜR EINEN BODENBELAG
Abrégé :
(EN) The invention relates to a substructure element for a floor covering, in particular for an outdoor floor covering, having a grid-type base body (10) with cross-members (11) and longitudinal members (12), a plurality of projecting feet (20) being arranged on the underside of the base body (10) and a plurality of fixing elements (30, 31) for floor panels being arranged on an opposite upper face of the base body (10).
(FR) L'invention concerne un élément de soubassement pour un revêtement de sol, notamment pour un revêtement de sol extérieur, comportant un corps de base (10) en forme de grillage avec des barres transversales (11) et des barres longitudinales (12), sur une face inférieure du corps de base (10) étant disposée une pluralité de pieds (20) en saillie et, sur une face supérieure opposée du corps de base (10) étant disposée une pluralité d'éléments de fixation (30, 31) pour des dalles.
(DE) Ein Unterkonstruktionselement für einen Bodenbelag, insbesondere für einen Bodenbelag im Außenbereich, weist einen gitterförmigen Grundkörper (10) mit Querträgern (11) und Längsträgern (12) auf, wobei an einer Unterseite des Grundkörpers (10) eine Mehrzahl von hervorstehenden Standfüßen (20) angeordnet ist, und wobei an einer gegenüberliegenden Oberseite des Grundkörpers (10) eine Mehrzahl von Befestigungselementen (30, 31) für Bodenplatten angeordnet ist.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PE, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : allemand (DE)
Langue de dépôt : allemand (DE)