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1. (WO2010086605) DISPOSITIF DE FIXATION POUR VANTAIL DE PORTE OU DE FENÊTRE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2010/086605    N° de la demande internationale :    PCT/GB2010/000135
Date de publication : 05.08.2010 Date de dépôt international : 28.01.2010
CIB :
E05C 19/06 (2006.01), E05C 17/28 (2006.01), E05C 19/00 (2006.01)
Déposants : DURRANT, Ian Alexander [GB/GB]; (GB)
Inventeurs : DURRANT, Ian Alexander; (GB)
Mandataire : DEANS, Michael, John, Percy; M.J. P. Deans Lane End House Hookley Lane Elstead, Surrey GU8 6JE (GB)
Données relatives à la priorité :
0901339.2 28.01.2009 GB
Titre (EN) SECURING DEVICE FOR A DOOR OR WINDOW LEAF
(FR) DISPOSITIF DE FIXATION POUR VANTAIL DE PORTE OU DE FENÊTRE
Abrégé : front page image
(EN)A latch is adapted to latch a first surface (3) of a first body to a second surface of a second body (5) when the first and second surfaces are in confronting relation. The latch comprises an engaging member (6) adapted for coupling to the first surface to extend therefrom, and a receiving member (4, 10) arranged to be coupled to the second surface. The engaging member is releasably attachable to the receiving member by means of frictional engagement therebetween when the engaging member is received within the receiving member. The receiving member (10) is movable to adjust the relative orientation of the engaging and receiving members, while the engaging member is within the receiving member, between a first position in which the engaging and receiving members are frictionally engaged and a second position in which they are not frictionally engaged, the engaging member being biased (16) towards the first position. In preferred embodiments, the receiving member is mounted within a housing within which it is pivotably moveable against the bias, the receiving member has a bore (14, C3) defining an axis, and the engaging member is frictionally engaged with the receiving member by an interference fit of a distal end portion of the engaging member within the bore as a result of misalignment of the axes of the bore and of the distal end portion.
(FR)Un système d'enclenchement est conçu pour enclencher une première surface (3) d'un premier corps sur une seconde surface d'un second corps (5) lorsque les première et seconde surfaces se trouvent dans une relation face à face. Le système d'enclenchement comprend un élément de mise en prise conçu pour s'accoupler à la première surface afin de s'étendre depuis celle-ci, et un élément de réception (4, 10) conçu pour s'accoupler à la seconde surface. L'élément de mise en prise peut être fixé de manière détachable à l'élément de réception par mise en prise par frottement entre eux lorsque l'élément de mise en prise est reçu dans l'élément de réception. L'élément de réception (10) est mobile pour régler l'orientation relative des éléments de mise en prise et de réception, tandis que l'élément de mise en prise se trouve dans l'élément de réception, entre une première position dans laquelle les éléments de mise en prise et de réception viennent en prise par frottement et une seconde position dans laquelle ils ne viennent pas en prise par frottement, l'élément de mise en prise étant sollicité vers la première position. Dans des modes de réalisation préférés, l'élément de réception est monté dans un logement dans lequel il peut se déplacer de manière pivotante à l'encontre de la sollicitation, l'élément de réception comporte un trou (14, C3) délimitant un axe, et l'élément de réception vient en prise par frottement avec l'élément de réception par un ajustement avec serrage d'une partie extrémité distale de l'élément de réception dans le trou suite à un mauvais alignement des axes du trou et de la partie extrémité distale.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PE, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)