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1. (WO2010011197) DISPOSITIF À DEUX FIXATIONS POUR PAPIER (VERSIONS)
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2010/011197    N° de la demande internationale :    PCT/UA2009/000035
Date de publication : 28.01.2010 Date de dépôt international : 23.07.2009
CIB :
B42F 3/04 (2006.01), B42F 13/06 (2006.01)
Déposants : IHNATIEV, Oleh Serhiiovych [UA/UA]; (UA)
Inventeurs : IHNATIEV, Oleh Serhiiovych; (UA)
Mandataire : PLOTNIKOVA, Marina Anatolievna; Kuibysheva str., 19-46 Simferopol, 95034 (UA)
Données relatives à la priorité :
u 2008 09655 23.07.2008 UA
u 2008 09693 24.07.2008 UA
Titre (EN) SPLIT-FASTENING DEVICE FOR PAPER (VERSIONS)
(FR) DISPOSITIF À DEUX FIXATIONS POUR PAPIER (VERSIONS)
Abrégé : front page image
(EN)The split-fastening device for paper comprises a jacket with top and bottom flat sides 1, 2, and at least one binding joint having a clip with an opening 3 and an elongated flexible holder 4 allowing insertion into perforations made in the paper sheets and provided with at least one engaging step 5 at the free end for the detachable fixing in the opening 3 of the clip. The device according to the first version is made of a single sheet of a resilient material with creasing 6 in the top and bottom sides 1, 2 of the jacket. Each flexible holder 4 is made in the form of a strap which beginning is integral with one of the side, for example, with the side 2 of the jacket. The edges of the holder strap are formed by a cut in the material of the side 2. The respective opening 3 of the clip are made in the same side 2 between the creasing 6 and the beginning of the holder strap 4. The second version of the split-fastening device for paper is characterized in that the flat side 10 is made in the form of a perforated sheet 15, and the support 13 and the binding joint 12 are made of a single sheet of a resilient material. Each binding joint 12 is made in the form of a strap which beginning is integral with the support 13, and the edges are formed by a cut in the material of the support 13. The engaging step 14 of the holder 12 allows fixing in the opening 11 of the clip formed by said cut in the material of the support along the strap of the holder 12.
(FR)L’invention concerne un dispositif à deux fixations pour papier comprenant une chemise avec des côtés plats supérieur et inférieur 1, 2 et au moins un joint de liaison avec une attache comportant une ouverture 3 et un support souple allongé 4, permettant une insertion dans la perforation des feuilles. Le dispositif est de plus doté d’au moins un système de mise en prise 5 sur l’extrémité libre pour assurer la fixation détachable dans l’ouverture de l’attache 3. Selon un premier mode de réalisation, le dispositif se compose d’une feuille simple d’une matière résiliente avec des rainures 6 sur les côtés supérieur et inférieur 1,2 de la chemise. Chaque support souple 4 est réalisé sous la forme d’une bande dont le début est formé d’un seul tenant avec l’un des côtés, par exemple avec le côté 2, de la chemise. Les bords de la bande du support 4 sont formés par une découpe dans la matière du côté 2, l’ouverture respective 3 de l’attache étant faite dans le même côté 2, entre la rainure 6 et le début de la bande du support 4. Selon un second mode de réalisation, le dispositif à deux fixations pour papier est caractérisé en ce que le côté plat 10 est constitué sous forme d'une feuille perforée 15, et le support et le joint de liaison 12 sont constitués d'une seule feuille d'une matière résiliente. Chaque joint de liaison 12 est constitué sous forme d'une bande, dont le début est formé d’un seul tenant avec le support 13 et dont les bords sont formés par une découpe dans la matière du support 13. Le système de mise en prise 14 du support 12 permet la fixation dans l’ouverture 11 de l’attache formée par la découpe dans la matière du support le long des bords de la bande du support 12.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PE, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)