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1. (WO2010001222) DISPOSITIF ENCADRÉ, JOINT, ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2010/001222    N° de la demande internationale :    PCT/IB2009/006113
Date de publication : 07.01.2010 Date de dépôt international : 29.06.2009
CIB :
H01L 31/042 (2006.01), E06B 3/54 (2006.01), E06B 3/56 (2006.01), E06B 3/66 (2006.01), B60J 10/02 (2006.01)
Déposants : SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CHAINEUX [BE/BE]; Avenue du Parc 18 B-4650 Chaineux (BE) (Tous Sauf US)
Inventeurs : COMERT, Ahmet; (BE).
MOINEAU, Georges; (BE).
SENDEN, Ronny; (BE).
MANFREDI, Dino; (BE)
Données relatives à la priorité :
61/077,521 02.07.2008 US
Titre (EN) FRAMED DEVICE, SEAL, AND METHOD FOR MANUFACTURING SAME
(FR) DISPOSITIF ENCADRÉ, JOINT, ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Abrégé : front page image
(EN)The disclosure is directed to a framed device. The framed device includes a substrate, a frame, and a seal. The substrate has a first length, a first width, and a peripheral edge. The frame has a single, contiguous lengthwise piece having a first end and a second end, wherein the lengthwise piece is configured to form three corners by bending and is substantially equal to the length of the substrate. The frame further includes an attachment means connecting the first end and second end of the frame when in the bent position and a groove that runs along a length and a width of the frame, wherein the groove is substantially engaged with the peripheral edge of the substrate. The seal is disposed within the groove of the frame, wherein the seal runs contiguously from the substrate to the frame and the seal includes a foamed polymer.
(FR)La présente invention concerne un dispositif encadré. Le dispositif encadré comporte un substrat, un cadre, et un joint. Le substrat présente une première longueur, une première épaisseur, et un bord périphérique. Le cadre comprend une pièce longitudinale unique et contiguë présentant une première extrémité et une seconde extrémité, la pièce longitudinale étant configurée pour former trois angles par flexion et étant sensiblement égale à la longueur du substrat. Le cadre comporte également un moyen de fixation reliant la première extrémité et la seconde extrémité du cadre dans la position fléchie et une rainure qui s’étend selon une longueur et une largeur du cadre, la rainure étant sensiblement engagée avec le bord périphérique du substrat. Le joint est disposé dans la rainure du cadre, le joint s’étendant de manière contiguë depuis le substrat jusqu’au cadre et le joint comporte un polymère expansé.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PE, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)