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1. (WO2009137566) ENSEMBLE CHASSE D’EAU POUR TOILETTES À DOUBLE DÉTENTE POUVANT S’ADAPTER À DES INSTALLATIONS EXISTANTES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2009/137566    N° de la demande internationale :    PCT/US2009/042964
Date de publication : 12.11.2009 Date de dépôt international : 06.05.2009
CIB :
E03D 1/14 (2006.01), E03D 1/35 (2006.01), E03D 5/02 (2006.01)
Déposants : BUILDINGS AND MATTERS, LLC [US/US]; 144 Lincoln Road Lincoln, MA 01773 (US) (Tous Sauf US).
DAYTON, Douglas, C. [US/US]; (US) (US Seulement).
MOULTON, Timothy, L. [US/US]; (US) (US Seulement)
Inventeurs : DAYTON, Douglas, C.; (US).
MOULTON, Timothy, L.; (US)
Mandataire : NORTRUP, John, H.; (US)
Données relatives à la priorité :
61/120,726 08.12.2008 US
61/050,865 06.05.2008 US
Titre (EN) DUAL-DETENT RETROFITABLE TOILET FLUSH ASSEMBLY
(FR) ENSEMBLE CHASSE D’EAU POUR TOILETTES À DOUBLE DÉTENTE POUVANT S’ADAPTER À DES INSTALLATIONS EXISTANTES
Abrégé : front page image
(EN)The present invention provides a two-level flush assembly that can be retrofitted to virtually any toilet with a tank that provides two different water volumes for toilet flushing with a full tank flush for heavy waste and a partial tank flush for light or liquid waste. The flush assembly may use the existing handle and provide tactile feedback for each of the two flush volumes. The two levels of flushing action may be achieved with two independent detent-latch mechanisms, one on each side of the tower, operating on the single toilet flapper. Two independent floats may be utilized, each connected to a release mechanism on either side of the flapper and the water level that supports the float may determine when the flapper is released to close on its seat. The two floats may be set at two different water depths providing a flushing action releasing different volumes of water.
(FR)L’invention concerne un ensemble chasse d’eau à deux niveaux qui peut être adapté à essentiellement tout type de toilettes et comprend un réservoir qui offre deux volumes d’eau différents pour la chasse des toilettes, à savoir une chasse avec réservoir plein pour les déchets lourds et une chasse avec réservoir partiel pour les déchets légers ou liquides. L’ensemble chasse d’eau peut utiliser la poignée existante et fournir un retour tactile pour chacun des deux volumes de chasse d’eau. Les deux niveaux de l’action de chasse peuvent être obtenus avec deux mécanismes de détente et de verrouillage indépendants, un de chaque côté de la tour, qui agissent sur le clapet à battant unique des toilettes. Deux flotteurs indépendants peuvent être utilisés et chacun des flotteurs est connecté à un mécanisme de libération de chaque côté du clapet à battant, et le niveau d’eau qui supporte le flotteur peut déterminer le moment où le clapet à battant est libéré pour se refermer sur son siège. Les deux flotteurs peuvent être disposés à deux profondeurs d’eau différentes, fournissant ainsi une action de chasse qui libère des volumes d’eau différents.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)