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1. (WO2009114938) PROTECTION PAR CROCHET VIS-À-VIS D'UN BASCULEMENT VERS L'AVANT POUR SECONDE RANGÉE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2009/114938    N° de la demande internationale :    PCT/CA2009/000330
Date de publication : 24.09.2009 Date de dépôt international : 16.03.2009
CIB :
B60N 2/04 (2006.01), B60N 2/20 (2006.01), B60N 2/30 (2006.01)
Déposants : MAGNA SEATING INC. [CA/CA]; 337 Magna Drive Aurora , Ontario L4G 7K1 (CA) (Tous Sauf US).
CARROLL,, Jeffrey P. [US/US]; (US) (US Seulement).
ZEIMIS, Peter Paul III [US/US]; (US) (US Seulement).
MCLAUGHLIN, Matthew J. [US/US]; (US) (US Seulement)
Inventeurs : CARROLL,, Jeffrey P.; (US).
ZEIMIS, Peter Paul III; (US).
MCLAUGHLIN, Matthew J.; (US)
Mandataire : PORAT, Alex; (CA).
BRANDT, Kerstin B.; (CA)
Données relatives à la priorité :
61/038,074 20.03.2008 US
Titre (EN) SECOND ROW FRONT TUMBLE HOOK PROTECTION
(FR) PROTECTION PAR CROCHET VIS-À-VIS D'UN BASCULEMENT VERS L'AVANT POUR SECONDE RANGÉE
Abrégé : front page image
(EN)A seat assembly includes a seat back pivotally coupled to a seat cushion. A front leg is pivotally coupled between the cushion and a floor for providing pivotal movement of the seat cushion between a seating position and a kneel position. A front link is pivotally coupled to the cushion and includes a hook for selectively engaging a striker mounted to the floor. A seat back bracket includes an upper portion operatively coupled to the seat back allowing pivotal movement of the seat back between upright and folded positions, and a lower portion releasably coupled to the floor. The hook is engaged with the striker in the seating position to secure the seat assembly to the floor and released from the striker in response to moving the seat cushion to the kneel position to allow pivotal movement of the seat cushion between the kneel position and a tumble position.
(FR)L'invention porte sur un ensemble de siège qui comprend un dossier de siège couplé à pivotement à un coussin de siège. Un pied avant est couplé à pivotement entre le coussin et un plancher pour permettre un mouvement de pivotement du coussin de siège entre une position d'assise et une position agenouillée. Une liaison avant est couplée à pivotement au coussin et comprend un crochet destiné à venir en prise de façon sélective avec un percuteur monté sur le plancher. Un support de dossier de siège comprend une partie supérieure couplée de façon fonctionnelle au dossier de siège, permettant un mouvement de pivotement du dossier de siège entre des positions verticale et repliée, et une partie inférieure couplée de façon libérable au plancher. Le crochet vient en prise avec le percuteur dans la position assise pour fixer l'ensemble de siège au plancher et libéré du percuteur en réponse au déplacement du coussin de siège vers la position agenouillée pour permettre le mouvement de pivotement du coussin de siège entre la position agenouillée et une position de basculement.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)