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1. WO2009077206 - PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE BOISSON COMPRENANT UNE MATIÈRE DE CACAO AVEC DES TAUX AMÉLIORÉS DE POLYPHÉNOLS

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.01.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
25.06.2009Publication initiale avec ISR( (A1 26/2009))PDF (29p.)PDF (29p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
22.06.2010(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)PDF (8p.), ZIP(XML + TIFF)
19.06.2010(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.06.2009Document de prioritéPDF (35p.)PDF (35p.), ZIP(XML + TIFF)
25.06.2009(RO/101) RequêtePDF (5p.)
25.06.2009(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)