Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2009073959 - SYSTÈME ANTIREFOULEUR POUR FLUIDE ET SON PROCÉDÉ D'UTILISATION

Numéro de publication WO/2009/073959
Date de publication 18.06.2009
N° de la demande internationale PCT/CA2008/002115
Date du dépôt international 04.12.2008
CIB
E03F 7/04 2006.01
ECONSTRUCTIONS FIXES
03ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
FÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
7Autres installations ou appareillage pour le fonctionnement des égouts, p.ex. pour empêcher ou signaler son arrêt; Vidange des fosses d'aisances
02Dispositifs de fermeture
04Clapets pour empêcher le retour en arrière des eaux d'égout
F16K 31/02 2006.01
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
KSOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
31Moyens de fonctionnement; Dispositifs de retour à la position de repos
02électriques; magnétiques
F16K 7/00 2006.01
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
KSOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
7Dispositifs d'obturation à diaphragme, p.ex. dont un élément est déformé, sans être déplacé entièrement, pour fermer l'ouverture
F16L 55/34 2006.01
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
LTUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
55Dispositifs ou accessoires à utiliser avec, ou en liaison avec, les tuyaux ou les systèmes de tuyaux
26Hérissons ou chariots, c.à d. dispositifs pouvant se déplacer dans un tuyau ou dans une conduite et portant ou non un moyen de propulsion autonome
28Caractéristiques de structure
30des moyens de propulsion, p.ex. traction par des câbles
32Moyens de propulsion autonomes portés par le hérisson ou le chariot
34le hérisson ou le chariot étant déplacé pas à pas
F16K 31/72 2006.01
FMÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
KSOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
31Moyens de fonctionnement; Dispositifs de retour à la position de repos
72Moyens de fonctionnement ou dispositifs de déclenchement particulièrement adaptés pour augmenter la vitesse de réponse de la soupape
CPC
E03F 7/00
EFIXED CONSTRUCTIONS
03WATER SUPPLY; SEWERAGE
FSEWERS; CESSPOOLS
7Other installations or implements for operating sewer systems, e.g. for preventing or indicating stoppage; Emptying cesspools
E03F 7/04
EFIXED CONSTRUCTIONS
03WATER SUPPLY; SEWERAGE
FSEWERS; CESSPOOLS
7Other installations or implements for operating sewer systems, e.g. for preventing or indicating stoppage; Emptying cesspools
02Shut-off devices
04Valves for preventing return flow
F16K 7/10
FMECHANICAL ENGINEERING; LIGHTING; HEATING; WEAPONS; BLASTING
16ENGINEERING ELEMENTS AND UNITS; GENERAL MEASURES FOR PRODUCING AND MAINTAINING EFFECTIVE FUNCTIONING OF MACHINES OR INSTALLATIONS; THERMAL INSULATION IN GENERAL
KVALVES; TAPS; COCKS; ACTUATING-FLOATS; DEVICES FOR VENTING OR AERATING
7Diaphragm ; valves or; cut-off apparatus, e.g. with a member deformed, but not moved bodily, to close the passage
10with inflatable member
Déposants
  • GESTION AQUA BCS INC. [CA]/[CA] (AllExceptUS)
  • SAVARIA, Patrick [CA]/[CA] (UsOnly)
Inventeurs
  • SAVARIA, Patrick
Mandataires
  • LESPERANCE & MARTINEAU
Données relatives à la priorité
11/955,99013.12.2007US
Langue de publication anglais (EN)
Langue de dépôt anglais (EN)
États désignés
Titre
(EN) FLUID BACKUP PREVENTING SYSTEM, AND METHOD OF USE THEREOF
(FR) SYSTÈME ANTIREFOULEUR POUR FLUIDE ET SON PROCÉDÉ D'UTILISATION
Abrégé
(EN)
An apparatus (11) for continuously controlling fluid flow in a conduit (14), comprising sensors means (48) for detecting the level of fluid in this conduit, conduit sealing means (30) for releasably sealing in fluid tight fashion a section of this conduit, main power means for actuating said sealing means, and control means (54) sensitive to said sensor means and actuating said mam power means responsively to a conduit fluid level reaching beyond a threshold value The performance of said control means is independent of the speed of the fluid flow in the conduit.
(FR)
L'invention concerne un appareil (11) destiné à réguler en continu le débit d'un fluide dans un conduit (14), et comportant des moyens (48) de capteurs destinés à détecter le niveau du fluide dans ledit conduit, des moyens (30) d'obturation du conduit destinés à obturer de façon libérable et étanche au fluide un tronçon dudit conduit, un moyen principal de commane destiné à actionner lesdits moyens d'obturation, et un moyen (54) de régulation réagissant auxdits moyens de capteurs et actionnant ledit moyen principal de commande en réaction au franchissement, par le niveau du fluide dans le conduit, d'une valeur seuil. Les performances dudit moyen de régulation sont indépendantes de la vitesse d'écoulement du fluide dans le conduit.
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international