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1. (WO2009026668) VANNE COMPRENANT DES POUTRELLES D'ARRÊT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2009/026668    N° de la demande internationale :    PCT/CA2007/001534
Date de publication : 05.03.2009 Date de dépôt international : 30.08.2007
CIB :
E02B 7/22 (2006.01), E02B 7/20 (2006.01)
Déposants : FONTAINE-ALLIANCE INC. [CA/CA]; 1750, Rue Sherbrooke, Suite 100, Magog, Québec J1X 2T3 (CA) (Tous Sauf US).
BEAULIEU, Jean-Pierre [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
FONTAINE Henri [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
BRETON, Erick [CA/CA]; (CA) (US Seulement)
Inventeurs : BEAULIEU, Jean-Pierre; (CA).
FONTAINE Henri; (CA).
BRETON, Erick; (CA)
Mandataire : SMART & BIGGAR; 1000 De La Gauchetiere Street West, Suite 3300, Montréal, Québec H3B 4W5 (CA)
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) GATE COMPRISING STOP LOGS
(FR) VANNE COMPRENANT DES POUTRELLES D'ARRÊT
Abrégé : front page image
(EN)A gate for a channel. The gate comprises a first guide coupled to a first wall of the channel and a second guide coupled to a second wall of the channel. The gate also comprises a plurality of stop logs installed in the first guide and the second guide. Each stop log comprises a main structure having a front side and a rear side, a first end portion engaging the first guide, and a second end portion engaging the second guide. The main structure may form a first recessed space on the front side and a second recessed space on the rear side. The first end portion may comprise a front sealing element located on the front side and a rear sealing element located on the rear side. The second end portion may comprise a front sealing element located on the front side and a rear sealing element located on the rear side.
(FR)L'invention porte sur une vanne de canal quî comprend un premier guide couplé à une première paroi du canal et un second guide couplé à une seconde paroi du canal. La vanne comprend également une pluralité de poutrelles d'arrêt installées dans le premier guide et dans le second guide. Chaque poutrelle d'arrêt comprend une structure principale comportant un côté avant et un côté arrière, une première partie d'extrémité s'engageant dans le premier guide et une seconde partie d'extrémité s'engageant dans le second guide. La structure principale peut former un premier espace creux sur le côté avant et un second espace creux sur le côté arrière. La première partie d'extrémité peut comprendre un élément d'étanchéité avant situé sur le côté avant et un élément d'étanchéité arrière situé sur le côté arrière. La seconde partie d'extrémité peut comprendre un élément d'étanchéité avant situé sur le côté avant et un élément d'étanchéité arrière situé sur le côté arrière.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)