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1. (WO2008132045) SUBSTRATS MUNIS D'UN REVÊTEMENT BIOCIDE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2008/132045 N° de la demande internationale : PCT/EP2008/054519
Date de publication : 06.11.2008 Date de dépôt international : 15.04.2008
CIB :
A01N 37/12 (2006.01) ,A01N 33/12 (2006.01) ,A01N 25/34 (2006.01) ,A01N 25/10 (2006.01) ,A61L 2/18 (2006.01) ,C08F 20/34 (2006.01) ,A01P 1/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
37
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus deux liaisons à un halogène, p.ex. acides carboxyliques
12
contenant le groupe , dans lequel Cn représente un squelette carboné ne comportant pas de cycle; Leurs thio-analogues
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
33
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux contenant des composés organiques de l'azote
02
Amines; Composés d'ammonium quaternaire
12
Composés d'ammonium quaternaire
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
25
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application; Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles
34
Formes façonnées, p.ex. feuilles, non prévues dans l'un quelconque des autres sous-groupes du présent groupe principal
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
25
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application; Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles
08
contenant des solides comme supports ou diluants
10
Composés macromoléculaires
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16
utilisant des substances chimiques
18
des substances liquides
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
F
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE
20
Homopolymères ou copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chaque radical ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et un seul étant terminé par un seul radical carboxyle ou un sel, anhydride, ester, amide, imide ou nitrile
02
Acides monocarboxyliques contenant moins de dix atomes de carbone; Leurs dérivés
10
Esters
34
Esters contenant de l'azote
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
1
Désinfectants; Composés antimicrobiens ou leurs mélanges
Déposants :
BASF SE [DE/DE]; 67056 Ludwigshafen, DE (AllExceptUS)
DEISENROTH, Ted [US/US]; US (UsOnly)
HENDRICKS-GUY, Carmen [US/US]; US (UsOnly)
MUEHLEBACH, Andreas [CH/CH]; CH (UsOnly)
PREUSS, Andrea [DE/CH]; CH (UsOnly)
HOELZL, Werner [DE/FR]; FR (UsOnly)
HUANG, Xinyu [CN/US]; US (UsOnly)
Inventeurs :
DEISENROTH, Ted; US
HENDRICKS-GUY, Carmen; US
MUEHLEBACH, Andreas; CH
PREUSS, Andrea; CH
HOELZL, Werner; FR
HUANG, Xinyu; US
Données relatives à la priorité :
07106888.625.04.2007EP
60/926,21725.04.2007US
Titre (EN) SUBSTRATES WITH BIOCIDAL COATING
(FR) SUBSTRATS MUNIS D'UN REVÊTEMENT BIOCIDE
Abrégé :
(EN) The present invention provides a process for coating the surface of a substrate comprises the following steps (i) oxidizing the surface of the substrate (ii) applying a composition comprising one or more quaternary ammonium compounds carrying one or more ethylenically unsaturated groups onto the oxidized surface of the substrate and (iii) curing the composition in order to form a coating layer, and substrates obtainable by the latter process.
(FR) L'invention concerne un procédé de revêtement de la surface d'un substrat qui consiste à: (i) oxyder la surface du substrat; (ii) appliquer sur la surface oxydée du substrat une composition comprenant au moins un composé ammonium quaternaire portant au moins un groupe éthyléniquement insaturé; et (iii) durcir la composition afin de former une couche de revêtement. L'invention porte également sur des substrats obtenus selon le procédé précité.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
KR1020100022018EP2160097JP2010531156US20100178427CN101677536