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1. (WO2008084380) SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR ÉTABLIR UN ANGLE DE RÉFÉRENCE POUR COMMANDER UN SYSTÈME DE FERMETURE ROTATIF D'UN VÉHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2008/084380    N° de la demande internationale :    PCT/IB2008/000036
Date de publication : 17.07.2008 Date de dépôt international : 09.01.2008
CIB :
H01R 12/02 (2006.01), E05F 15/00 (2006.01), H01R 12/14 (2006.01)
Déposants : C-MAC INVOTRONICS INC. [CA/CA]; 365 Passmore Avenue, Scaborough, Ontario M1V 4B3 (CA) (Tous Sauf US).
WARREN, Gary [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
STEANE, Steve [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
GRILLS, Reginald, C. [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
FROMMER, Thomas, P. [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
VAN ROON, Darren [CA/CA]; (CA) (US Seulement)
Inventeurs : WARREN, Gary; (CA).
STEANE, Steve; (CA).
GRILLS, Reginald, C.; (CA).
FROMMER, Thomas, P.; (CA).
VAN ROON, Darren; (CA)
Données relatives à la priorité :
11/651,489 10.01.2007 US
Titre (EN) SYSTEM AND METHOD FOR ESTABLISHING A REFERENCE ANGLE FOR CONTROLLING A VEHICLE ROTATIONAL CLOSURE SYSTEM
(FR) SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR ÉTABLIR UN ANGLE DE RÉFÉRENCE POUR COMMANDER UN SYSTÈME DE FERMETURE ROTATIF D'UN VÉHICULE
Abrégé : front page image
(EN)A control module for controlling a rotational closure system of a vehicle. The control module may include a printed circuit board having an electronic circuit disposed thereon. The electronic circuit maybe used to control a rotational closure system of the vehicle. A header maybe connected to the printed circuit board. The header may include a top side and a bottom side having a relative, non-zero degree angle formed therebetween. Pins may extend from the bottom of the header to form an electrical connection with the electronic circuit on the printed circuit board. An angle sensor maybe positioned on the top side of the header and be electrically connected to the pins of the header to communicate with the electronic circuit. The angle sensor may generate an angle signal for the electronic circuit to use in positioning the rotational closure system.
(FR)L'invention concerne un module de commande pour commander un système de fermeture rotatif d'un véhicule. Le module de commande peut comprendre une carte de circuits imprimés ayant un circuit électronique disposé sur celle-ci. Le circuit électronique peut être utilisé pour commander un système de fermeture rotatif du véhicule. Une embase peut être connectée à la carte de circuits imprimés. L'embase peut comprendre un côté supérieur et un côté inférieur ayant un angle relatif non nul formé entre eux. Des broches peuvent s'étendre à partir du côté inférieur de l'embase pour former une connexion électrique avec le circuit électronique sur la carte de circuits imprimés. Un capteur d'angle peut être positionné sur le côté supérieur de l'embase et être électriquement connecté aux broches de l'embase pour communiquer avec le circuit électronique. Le capteur d'angle peut générer un signal d'angle pour une utilisation par le circuit électronique dans le positionnement du système de fermeture rotatif.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MT, NL, NO, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)