Recherche dans les collections de brevets nationales et internationales
Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2008062779) COMPOSITION DE RÉSINE POUR REVÊTEMENT MÉTALLIQUE, ARTICLE MOULÉ DE CETTE COMPOSITION ET ARTICLE MOULÉ À REVÊTEMENT MÉTALLIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.10.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
29.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 22/2008))PDF (37p.)PDF (37p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
26.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
22.05.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
22.05.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
26.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
29.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
29.05.2008Document de prioritéPDF (26p.)PDF (26p.), ZIP(XML + TIFF)
29.05.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)