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1. (WO2008061538) ENSEMBLE DE JOINT D'ÉTANCHÉITÉ DANS UN SYSTÈME HYDRAULIQUE À HAUTE PRESSION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
27.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
29.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 22/2008))PDF (25p.)PDF (25p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
04.06.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
26.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
20.05.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
10.06.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
29.05.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)
29.05.2008Feuilles de remplacement du formulaire de requêtePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)