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1. (WO2008057296) PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR AMÉLIORER UNE RÉCEPTION DISCONTINUE DANS LES SYSTÈMES SANS FIL

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
22.10.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
15.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 20/2008))PDF (33p.)PDF (33p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
01.05.2009(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (15p.)PDF (15p.), ZIP(XML + TIFF)
27.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (11p.)PDF (11p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
15.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
15.05.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)
15.05.2008Document de prioritéPDF (49p.)PDF (49p.), ZIP(XML + TIFF)