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1. (WO2008056339) SYSTEME ET PROCÉDÉ POUR UN JOINT DE MOULE À TIGE-POUSSOIR EXPANSIBLE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
10.12.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
15.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 20/2008))PDF (52p.)PDF (52p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
12.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
10.05.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
15.05.2008Document de prioritéPDF (57p.)PDF (57p.), ZIP(XML + TIFF)
15.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
15.05.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)