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1. (WO2008054397) SYSTÈME DE FIXATION À FAIBLE CHARGE DE MATRIÇAGE, ET PROCÉDÉ

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
08.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 19/2008))PDF (75p.)PDF (75p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
03.05.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
19.11.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)