Recherche dans les collections de brevets nationales et internationales
Une partie du contenu de cette demande n'est pas disponible pour le moment.
Si cette situation persiste, contactez-nous auObservations et contact
1. (WO2008053519) DISPOSITIF DE COMMUNICATION DE RÉSEAU LOCAL SANS FIL ET PROCÉDÉ DE TRANSMISSION DE BALISE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
08.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 19/2008))PDF (44p.)PDF (44p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
30.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
30.04.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
11.11.2008(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
08.05.2008(RO/101) RequêtePDF (3p.)