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1. (WO2008051601) SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE CLÔTURE À PANNEAUX REMPLAÇABLES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2008/051601 N° de la demande internationale : PCT/US2007/022655
Date de publication : 02.05.2008 Date de dépôt international : 25.10.2007
CIB :
E04H 17/16 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
16
utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
Déposants :
GATES & GARDENS, LLC [US/US]; 5402 184th Street East, Suite D Puyallup, WA 98375-2488, US (AllExceptUS)
WARD, Donald [US/US]; US (UsOnly)
Inventeurs :
WARD, Donald; US
Mandataire :
KING, Joshua ; Graybeal Jackson Haley LLP 155-108th Ave NE, Suite 350 Bellevue, WA 98004-5973, US
Données relatives à la priorité :
60/854,54225.10.2006US
Titre (EN) REPLACEABLE PANEL FENCING SYSTEMS AND METHODS
(FR) SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE CLÔTURE À PANNEAUX REMPLAÇABLES
Abrégé :
(EN) Replaceable fence systems, methods, etc., include at least first and second vertical posts, a bottom rail coupled to the first and second posts and typically having a channel on an upper surface of the bottom rail, and a removable top rail positioned above the bottom rail and coupled to the first and second posts and having a channel on a lower surface of the top rail. The posts and rails are configured to replaceably accept, retain and disgorge replaceable fence panels, typically using a plurality of connection joints that permit the panels to be held at differing, adjustable heights and angles from one post to the next. Each of the channels can include a flexible centering insert configured to accept a variety of thicknesses of replaceable panels.
(FR) L'invention décrit des systèmes, procédés, etc. de clôture à panneaux remplaçables comprenant au moins un premier et un second montants verticaux, un rail inférieur couplé au premier et au second montants et présentant typiquement une glissière sur sa face supérieure, et un rail supérieur amovible disposé au-dessus du rail inférieur, couplé au premier et au second montants et présentant une glissière sur sa face inférieure. Les montants et les rails sont conçus pour accueillir, maintenir et permettre le retrait de panneaux de clôture remplaçables, en utilisant typiquement une pluralité de joints de raccordement permettant le maintien en place des panneaux selon des hauteurs et des angles différents et réglables d'un montant à l'autre. Chaque glissière peut comprendre un élément d'insertion et de centrage flexible conçu pour accepter diverses épaisseurs de panneaux remplaçables.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RS, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SV, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
US20100025649