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1. (WO2008050110) SYSTÈMES DE COMMUNICATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
02.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 18/2008))PDF (45p.)PDF (45p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
28.04.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
23.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
02.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)
02.05.2008Document de prioritéPDF (39p.)PDF (39p.), ZIP(XML + TIFF)