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1. (WO2008049717) TRAVERSEE D'UN EQUIPEMENT DE TRADUCTION D'ADRESSE NAT POUR MESSAGES DE SIGNALISATION CONFORMES AU PROTOCOLE SIP PAR REDONDANCE D'INFORMATIONS D'ADRESSES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
28.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
02.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 18/2008))PDF (27p.)PDF (27p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (8p.)PDF (8p.), ZIP(XML + TIFF)
28.04.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (9p.)PDF (9p.), ZIP(XML + TIFF)
26.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (8p.)PDF (8p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (9p.)PDF (9p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008Document de prioritéPDF (29p.)PDF (29p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)