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1. (WO2008049247) MOUSSEUR À LAIT ÉLECTRIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
21.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
02.05.2008Publication initiale avec ISR( (A1 18/2008))PDF (26p.)PDF (26p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
28.04.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
25.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)
02.05.2008Document de prioritéPDF (27p.)PDF (27p.), ZIP(XML + TIFF)
02.05.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)