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1. (WO2008040875) DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER UN SIGNAL LUMINEUX ADDITIF À DE LA LUMIÈRE SOLAIRE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.08.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
10.04.2008Publication initiale avec ISR( (A1 15/2008))PDF (33p.)PDF (33p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
07.04.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)PDF (8p.), ZIP(XML + TIFF)
04.04.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2009(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)PDF (8p.), ZIP(XML + TIFF)
10.04.2008Document de prioritéPDF (37p.)PDF (37p.), ZIP(XML + TIFF)
10.04.2008(RO/101) RequêtePDF (5p.)
10.04.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)