Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2008014109) ARTICLES POLYMÈRES À MÉMOIRE DE FORME PRÉSENTANT UNE SURFACE MICROSTRUCTURÉE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
31.01.2008Publication initiale avec ISR( (A1 05/2008))PDF (30p.)PDF (30p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.02.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
28.01.2009(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
31.01.2008Document de prioritéPDF (36p.)PDF (36p.), ZIP(XML + TIFF)
31.01.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
31.01.2008(RO/101) RequêtePDF (8p.)