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1. (WO2006090445) DISPOSITIF DE CIRCUIT A SEMI-CONDUCTEUR ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.09.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
31.08.2006Publication initiale avec ISR( (A1 35/2006))PDF (51p.)PDF (51p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
28.08.2007(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
23.08.2007Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)
23.08.2007(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
28.08.2007(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)