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1. (WO2006045196) DISPOSITIF DE FERMETURE DE CAPSULE A ONGLET D'OUVERTURE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2006/045196    N° de la demande internationale :    PCT/CA2005/001649
Date de publication : 04.05.2006 Date de dépôt international : 27.10.2005
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    28.08.2006    
CIB :
B65D 41/36 (2006.01), B65D 51/22 (2006.01)
Déposants : NOVELIS INC. [CA/CA]; 70 York Street, Suite 1510, Toronto, Ontario M5J 1S9 (CA) (Tous Sauf US).
GEHO, Jeffrey Edward [US/US]; (US) (US Seulement)
Inventeurs : GEHO, Jeffrey Edward; (US)
Mandataire : BAGCHEE, Shohini; KIRBY EADES GALE BAKER, P.O. Box 3432, Station D, Ottawa, Ontario K1P 6N9 (CA)
Données relatives à la priorité :
10/977,228 29.10.2004 US
Titre (EN) SNAP-TOP CLOSURE DEVICE
(FR) DISPOSITIF DE FERMETURE DE CAPSULE A ONGLET D'OUVERTURE
Abrégé : front page image
(EN)A tamper-evident, re-closable container is disclosed, comprising a container body, having a neck portion with a cammed projection, and a mouth rimmed by a lip and a closure having a top portion with a groove to rotatably engage and seal against the lip of the container, and a bottom portion having a contour formed therein to rest under the cammed projection. A breakable tamper-evident section circumferentially connects the top portion of the container to the bottom portion of the container and connecting means connects the top portion to the bottom portion. Rotation of the closure around the mouth of the container causes the cammed projection to force the bottom portion downwardly to break the tamper-evident section. A tamper-evident closure is also described for use with a re-closable container, having a top portion that can be rotated around a mouth of the container to cause a tamper-evident section to break.
(FR)L'invention concerne un récipient refermable inviolable comprenant: un corps de récipient pourvu d'une partie col présentant un élément saillant de déverrouillage, et d'un goulot entouré d'un rebord; et une fermeture comprenant une partie supérieure pourvue d'une rainure destinée à venir en contact rotatif avec le rebord du récipient et à fermer ainsi le récipient, et une partie inférieure présentant un contour conçu pour reposer sous l'élément saillant de déverrouillage. Une partie inviolable à mécanisme de rupture relie cironférentielles la partie supérieure du récipient à la partie inférieure du récipient, et un moyen de raccord relie la partie supérieure à la partie inférieure. La rotation de la fermeture autour du goulot du récipient entraîne la poussée par l'élément saillant de déverrouillage de la partie inférieure vers le bas pour rompre la partie inviolable. L'invention concerne également une fermeture inviolable destinée à un récipient refermable, ladite fermeture comprenant une partie supérieure pouvant pivoter autour du goulot du récipient afin de rompre une partie inviolable.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, LY, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)