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1. (WO2005069381) STRUCTURE DE MODULE DE DISPOSITIF A SEMI-CONDUCTEUR

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.11.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
28.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 30/2005))PDF (25p.)PDF (25p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2006Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
17.07.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
15.07.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
22.08.2006(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
28.07.2005Document de prioritéPDF (23p.)PDF (23p.), ZIP(XML + TIFF)