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1. (WO2005068209) PAPIER DECALCOMANIE DE TRANSFERT A COULEUR VARIABLE ET A MOTIF A DEUX FACES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.11.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
28.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 30/2005))PDF (18p.)PDF (18p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.07.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
14.07.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)