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1. (WO2005068134) PROCEDE DE PRODUCTION DE MOULAGE POREUX A MOTIFS TRAVAILLES OU DE TISSU NON TISSE ET COMPOSANTS DE CIRCUIT ELECTRIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
27.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
28.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 30/2005))PDF (30p.)PDF (30p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2006Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
17.07.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
14.07.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
22.08.2006(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
28.07.2005Document de prioritéPDF (22p.)PDF (22p.), ZIP(XML + TIFF)