Recherche dans les collections de brevets nationales et internationales
Une partie du contenu de cette demande n'est pas disponible pour le moment.
Si cette situation persiste, contactez-nous auObservations et contact
1. (WO2005066667) RETROREFLECTEUR A DISTORSION CHROMATIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
21.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 29/2005))PDF (33p.)PDF (33p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.07.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
30.06.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
21.07.2005Document de prioritéPDF (33p.)PDF (33p.), ZIP(XML + TIFF)