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1. (WO2005066527) SOUPAPE POUR LE TRANSVASEMENT EN CADENCE DE PRODUITS D'UN RECIPIENT D'ALIMENTATION DANS DES RECIPIENTS D'EMBALLAGE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
22.11.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
21.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 29/2005))PDF (20p.)PDF (20p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
16.10.2006Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)
10.07.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
07.07.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
18.10.2006(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
21.07.2005Document de prioritéPDF (14p.)PDF (14p.), ZIP(XML + TIFF)