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1. (WO2005065990) PROCÉDÉ POUR MODULER L'ESPACE INTÉRIEUR D'UN VÉHICULE ET SIÈGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCÉDÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2005/065990 N° de la demande internationale : PCT/FR2003/003737
Date de publication : 21.07.2005 Date de dépôt international : 16.12.2003
CIB :
B60N 2/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
Déposants :
AIRBUS [FR/FR]; 1, Rond Point Maurice Bellonte F-31700 Blagnac, FR (AllExceptUS)
SAINT-JALMES, Bruno [FR/FR]; FR (UsOnly)
REZAG, André [FR/FR]; FR (UsOnly)
ZANEBONI, Jason [FR/FR]; FR (UsOnly)
Inventeurs :
SAINT-JALMES, Bruno; FR
REZAG, André; FR
ZANEBONI, Jason; FR
Mandataire :
SANTARELLI ; Immeuble Innopolis A B.P.388 F-31314 - Labège Cedex, FR
Données relatives à la priorité :
03/1445010.12.2003FR
Titre (EN) METHOD FOR MODULATING THE INNER AREA OF A VEHICLE AND SEAT FOR CARRYING OUT SAID METHOD
(FR) PROCÉDÉ POUR MODULER L'ESPACE INTÉRIEUR D'UN VÉHICULE ET SIÈGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCÉDÉ
Abrégé :
(EN) The method makes it possible to modulate the inner area of a vehicle comprising seats, each seat consisting of a seat element and a seat back. The inventive method consists in moving the back of at least one seat from a first position, wherein a lower edge of the back is located opposite a first transversal edge of the seat element, to a second position wherein the lower edge (18) of the seat back is located opposite the transversal edge (16) opposite the first transversal edge (16). The invention also relates to a seat for carrying out said method. The invention can be used inside aircraft.
(FR) Ce procédé permet de moduler l'espace intérieur d'un véhicule comportant des sièges présentant chacun une assise et un dossier. Il consiste, pour un siège au moins, à mouvoir le dossier dudit siège depuis une première position dans laquelle un bord inférieur du dossier se trouve en regard d'un premier bord transversal de l'assise vers une seconde position dans laquelle ledit bord inférieur (18) du dossier se trouve en regard du bord transversal (16) opposé audit premier bord transversal (16). L'invention concerne également un siège pour la mise en oeuvre de ceprocédé. Application à l'aménagement intérieur d'aéronefs.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Français (FR)
Langue de dépôt : Français (FR)
Également publié sous:
BRPI0318634EP1697160JP2007526839RU02340477US20070126270JP4440890
CN1878687CA2547962AU2003300618