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1. (WO2005061400) METHODE D'INCORPORATION D'UNE MARQUE DANS UN DIAMANT OBTENU PAR UN PROCEDE CVD
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2005/061400 N° de la demande internationale : PCT/IB2004/004069
Date de publication : 07.07.2005 Date de dépôt international : 10.12.2004
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 11.10.2005
CIB :
A44C 17/00 (2006.01) ,C30B 25/00 (2006.01) ,C30B 29/04 (2006.01) ,C30B 33/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
44
MERCERIE; BIJOUTERIE
C
BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE
17
Pierres précieuses ou similaires
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
30
CROISSANCE DES CRISTAUX
B
CROISSANCE DES MONOCRISTAUX; SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION UNIDIRECTION- NELLE DES MATÉRIAUX EUTECTOÏDES; AFFINAGE DES MATÉRIAUX PAR FUSION DE ZONE; PRODUCTION DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; MONOCRISTAUX OU MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; POST-TRAITEMENT DE MONOCRISTAUX OU DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; APPAREILLAGES À CET EFFET
25
Croissance des monocristaux par réaction chimique de gaz réactifs, p.ex. croissance par dépôt chimique en phase vapeur
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
30
CROISSANCE DES CRISTAUX
B
CROISSANCE DES MONOCRISTAUX; SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION UNIDIRECTION- NELLE DES MATÉRIAUX EUTECTOÏDES; AFFINAGE DES MATÉRIAUX PAR FUSION DE ZONE; PRODUCTION DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; MONOCRISTAUX OU MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; POST-TRAITEMENT DE MONOCRISTAUX OU DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; APPAREILLAGES À CET EFFET
29
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée caractérisés par leurs matériaux ou par leur forme
02
Eléments
04
Diamant
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
30
CROISSANCE DES CRISTAUX
B
CROISSANCE DES MONOCRISTAUX; SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION UNIDIRECTION- NELLE DES MATÉRIAUX EUTECTOÏDES; AFFINAGE DES MATÉRIAUX PAR FUSION DE ZONE; PRODUCTION DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; MONOCRISTAUX OU MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; POST-TRAITEMENT DE MONOCRISTAUX OU DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; APPAREILLAGES À CET EFFET
33
Post-traitement des monocristaux ou des matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée
Déposants :
ELEMENT SIX LIMITED [GB/GB]; Isle of Man Freeport Ballasalla Isle of Man IM99 6AQ, GB (AllExceptUS)
DONALD, Heather, June [ZA/ZA]; ZA (MW)
TWITCHEN, Daniel, James [GB/GB]; GB (UsOnly)
SCARSBROOK, Geoffrey, Alan [GB/GB]; GB (UsOnly)
MARTINEAU, Philip, Maurice [GB/GB]; GB (UsOnly)
SPEAR, Paul, Martyn [GB/GB]; GB (UsOnly)
Inventeurs :
TWITCHEN, Daniel, James; GB
SCARSBROOK, Geoffrey, Alan; GB
MARTINEAU, Philip, Maurice; GB
SPEAR, Paul, Martyn; GB
Mandataire :
DONALD, Heather, June; Spoor & Fisher P. O. Box 41312 Craighall 2146 Morningside, ZA
Données relatives à la priorité :
0328917.012.12.2003GB
0419839.607.09.2004GB
60/529,74617.12.2003US
60/610,22316.09.2004US
Titre (EN) METHOD OF INCORPORATING A MARK IN CVD DIAMOND
(FR) METHODE D'INCORPORATION D'UNE MARQUE DANS UN DIAMANT OBTENU PAR UN PROCEDE CVD
Abrégé :
(EN) A method of incorporating a mark of origin, such as a brand mark, or fingerprint in a CVD single crystal diamond material, includes the steps of providing a diamond substrate, providing a source gas, dissociating the source gas thereby allowing homoepitaxial diamond growth, and introducing in a controlled manner a dopant into the source gas in order to produce the mark of origin or fingerprint in the synthetic diamond material. The dopant is selected such that the mark of origin or fingerprint is not readily detectable or does not affect the perceived quality of the diamond material under normal viewing conditions, but which mark of origin or fingerprint is detectable or rendered detectable under specialised conditions, such as when exposed to light or radiation of a specified wavelength, for example. Detection of the mark of origin or fingerprint may be visual detection or detection using specific optical instrumentation, for example.
(FR) Selon cette méthode d'incorporation d'une marque d'origine, telle qu'une marque figurative, ou d'une empreinte digitale dans un matériau à monocristaux de diamant obtenus par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur (procédé CVD), on utilise un substrat en diamant et une source de gaz, on dissocie la source de gaz, de façon à obtenir une croissance homo-épitaxiale du diamant, et on introduit de manière contrôlée un dopant dans la source de gaz afin de produire la marque d'origine ou l'empreinte digitale dans le matériau en diamant synthétique. Le dopant est sélectionné de sorte que la marque d'origine ou empreinte digitale ne soit pas aisément détectable ni affecte la qualité perçue du matériau en diamant dans des conditions normales de visionnement, mais devienne détectable dans des conditions spéciales, par exemple par exposition à une lumière ou à des rayonnements d'une longueur d'onde spécifique. La marque d'origine ou l'empreinte digitale peut être détectée visuellement ou au moyen d'instruments optiques particuliers, par exemple.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
KR1020060127012ZA2006/04813IL176207EP1723086EP1953273JP2007521113
RU02382122US20070148374JP4440272CN1914126CA2548449AU2004303615
IN3705/DELNP/2006