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1. (WO2005061271) CONSOLE A VOLUME INTERNE MODULABLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2005/061271 N° de la demande internationale : PCT/FR2004/050652
Date de publication : 07.07.2005 Date de dépôt international : 06.12.2004
CIB :
B60N 2/75 (2018.01) ,B60N 3/10 (2006.01) ,B60R 7/04 (2006.01) ,B60R 11/00 (2006.01)
[IPC code unknown for B60N 2/75]
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
3
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs
10
de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
7
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes
04
à l'emplacement du conducteur ou du passager
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
11
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
Déposants :
RENAULT s.a.s. [FR/FR]; 13-15, quai Alphonse Le Gallo F-92100 Boulogne Billancourt, FR (AllExceptUS)
LEGRAND, Jean Pierre [FR/FR]; FR (UsOnly)
Inventeurs :
LEGRAND, Jean Pierre; FR
Mandataire :
HILLION, Didier; RENAULT TECHNOCENTRE Sce 0267 TCR GRA 1 55 1, avenue du Golf F-78288 Guyancourt, FR
Données relatives à la priorité :
031504619.12.2003FR
Titre (EN) BRACKET FOR A MOTOR VEHICLE PROVIDED WITH AN INTERNAL VARIABLE VOLUME
(FR) CONSOLE A VOLUME INTERNE MODULABLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
Abrégé :
(EN) The invention relates to a bracket provided with a top access opening to an internal storage cavity (6) which makes it possible to modify the sizes of a storing compartment, thereby optimising the use of the bracket internal space. For this purpose, said internal cavity (6) is divided into compartments, i.e. into a lower (9) and a top compartment (10), which are disposed one above the other and divided by a substantially horizontal partition (11). Said partition (11) comprises at least one opening closed by at least one flap (13) which is movable between a closed position, wherein said flap can support a load and an open position wherein the two compartments (9, 10) are open to each other.
(FR) L'invention a. pour objet de proposer une console, comportant une ouverture supérieure d'accès à. une cavité interne de rangement (6), permettant le moduler les dimensions des compartiments de rang -ment. tout optimisant l'utilisation- de l'espace intérieur de la console. A cet effet, la. cavité interne (6) est, divisée en deux compartiments inférieur (9) et supérieur (10) disposés l'un au dessus de fa-ut-re et séparés par une cloison (11) sensiblement horizontale. La. cloison (11) comporte au moins une ouverture obturée par au moins un volet (13) mobile entre une position fermée dans laquelle il est apte à supporter une charge et une position ouverte dans laquelle les deux compartiments (9, 10) sont en communication.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Français (FR)
Langue de dépôt : Français (FR)
Également publié sous:
EP1697163JP2007514599