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1. (WO2005061156) LIGNE DE FABRICATION ET PROCEDE POUR REALISER EN CONTINU DES PIECES MOULEES A PARTIR D'UN METAL EN FUSION, EN PARTICULIER D'UN METAL LEGER EN FUSION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
22.09.2005Publication ultérieure de la version révisée du rapport de recherche internationale( (A1 38/2005))PDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF)
07.07.2005Publication initiale avec ISR( (A1 27/2005))PDF (34p.)PDF (34p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
28.08.2006Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
20.06.2006(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
19.06.2006(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
29.08.2006(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
07.07.2005Document de prioritéPDF (30p.)PDF (30p.), ZIP(XML + TIFF)