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1. (WO2005060915) PISCINE THERMALE PREFABRIQUEE MODULAIRE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2005/060915 N° de la demande internationale : PCT/CA2004/002176
Date de publication : 07.07.2005 Date de dépôt international : 22.12.2004
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 25.07.2005
CIB :
A47K 3/00 (2006.01) ,E04H 4/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
3
Baignoires; Douches; Leurs accessoires
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
4
Piscines ou pataugeoires
Déposants :
LAYFIELD, Jack [CA/CA]; CA
WRIGHT, Jaimie [CA/CA]; CA (UsOnly)
Inventeurs :
LAYFIELD, Jack; CA
WRIGHT, Jaimie; CA
Mandataire :
ROB GRAHAM, bill, Mayo; Heenan Blaikie LLP P.O. Box 185 Suite 2600, Bay Street, South Tower Royal Bank Plaza Toronto, Ontario M5J 2J4, CA
Données relatives à la priorité :
10/742,89223.12.2003US
Titre (EN) MODULAR PREFABRICATED SPA
(FR) PISCINE THERMALE PREFABRIQUEE MODULAIRE
Abrégé :
(EN) A modular spa comprises a spa shell that includes at least one support member integrally molded therewith, and a support frame supporting the spa shell at the support members. The support frame consists of a number of elongate polymeric support struts that are secured to the support members. The spa shell is typically molded from a composite acrylic/ABS sheet, and has a substantially upright side wall and a rim extending outwardly from the side wall. The rim is integrally molded with and substantially surrounds the support member. The support member is typically a metal or polymeric extrusion, and includes a substantially vertical surface and a flange extending outwardly from the vertical surface. The rim includes a substantially vertical rim face having a lip that surrounds the flange. The spa is enclosed by a cabinet that is secured to the outer surface of the spa shell, below the lip.
(FR) L'invention concerne une piscine thermale modulaire comprenant une coque dotée d'au moins un élément de support solidaire de celle-ci, et un cadre de support supportant ladite coque au niveau des éléments de support. Le cadre de support comprend un certain nombre d'entretoises de support polymères allongées fixées audits éléments de support. La coque est généralement moulée à partir d'une feuille composite d'acrylique/ABS, et comprend une paroi latérale sensiblement verticale et un rebord s'étendant vers l'extérieur à partir de cette paroi latérale. Ledit rebord est moulé d'une seule pièce avec l'élément de support et l'entoure sensiblement. Ledit élément de support est généralement une extrusion métallique ou polymère et comprend une surface sensiblement verticale et une flasque s'étendant vers l'extérieur à partir de la surface verticale. Le rebord comprend une face sensiblement verticale dotée d'une lèvre entourant la flasque. La piscine thermale est enfermée dans une enceinte fixée à la surface extérieure de la coque en-dessous de la lèvre.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP1696856CA2551487AU2004305150