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1. (WO2005060333) ENSEMBLE POIGNEE VERROUILLABLE AMELIORE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

demande internationale considérée comme retirée 26.08.2005


N° de publication : WO/2005/060333 N° de la demande internationale : PCT/GB2004/005387
Date de publication : 07.07.2005 Date de dépôt international : 20.12.2004
CIB :
E05B 9/08 (2006.01) ,E05B 13/10 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
B
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES
9
Boîtiers pour mécanisme de serrures ou clenches montables sur ou dans les battants
08
Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
B
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES
13
Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux
10
consistant en une serrure montée dans la poignée
Déposants :
LAPORTA, Giovanni, Maria [GB/GB]; GB
Inventeurs :
LAPORTA, Giovanni, Maria; GB
Mandataire :
WHITAKER, Iain, Mark; Marks & Clerk 45 Grosvenor Road St Albans AL1 3AW, GB
Données relatives à la priorité :
0329814.823.12.2003GB
Titre (EN) IMPROVED LOCKABLE HANDLE ASSEMBLY
(FR) ENSEMBLE POIGNEE VERROUILLABLE AMELIORE
Abrégé :
(EN) The present invention provides a lockable handle assembly for a window or door comprising: a handle member, the handle member having a lockable position to lock a window or door, the handle member being moveable away from the lockable position in order to open the window or door; a handle mounting to which the handle member is pivotally connected ; a locking device having a locked condition for preventing movement of the handle away from the lockable position and an unlocked condition for allowing movement of the handle away from the lockable position and being resiliently biased to the locked condition, wherein the locking device is exposed to be demountable from the handle assembly when the handle member is turned substantially beyond its normal operational angle of opening movement but is otherwise trapped by the handle mounting against removal.
(FR) La présente invention concerne un ensemble poignée verrouillable pour une fenêtre ou une porte. Ledit ensemble comprend : un élément de poignée, l'élément de poignée présentant une position verrouillable permettant de verrouiller une fenêtre ou une porte, l'élément de poignée pouvant être déplacé à partir de la position verrouillable de manière à ouvrir la fenêtre ou la porte ; un montage de poignée auquel l'élément de poignée est relié pivotant ; un dispositif de verrouillage présentant un état verrouillé permettant d'empêcher le déplacement de la poignée à partir de la position verrouillable et un état déverrouillé permettant le déplacement de la poignée à partir de la position verrouillable et étant sollicité de manière élastique dans l'état verrouillé, le dispositif de verrouillage étant exposé pour pouvoir être démonté de l'ensemble poignée lorsque l'élément de poignée est tourné sensiblement au-delà de son angle opérationnel normal de mouvement d'ouverture mais est autrement piégé par le montage de poignée afin d'empêcher son enlèvement.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)